Cursus - Responsable conformité

Gérer le risque de non-conformité

★★★★★
★★★★★
8.63/10
421 stagiaires recommandent nos formations
Cursus - Responsable conformité

La fonction de Responsable conformité, fonction-clé établie par le régime prudentiel Solvabilité II, est devenue incontournable dans le secteur de l’assurance. Exercer la fonction conformité dans un environnement complexe et réglementé avec de multiples normes, suppose de disposer d’une expertise solide dans la surveillance du risque non-conformité.
Le cursus Responsable conformité permet de développer les compétences des (futur.e.s) responsables conformité.
A l’issue de ce cursus, ils auront une vision globale de la fonction, de ses enjeux, de ses missions, de ses outils et des différents points de vigilance liés aux champs de conformité rencontrés dans l’assurance. Enfin ils sauront quelle posture adopter pour animer et manager la fonction dans leurs organisations.

Cursus - Responsable conformité

Cursus - Responsable conformité
Cursus - Responsable conformité
Référence
ACU04
Durée
11 jours - 77 heures
Lieux et Dates
[{"tarifEvenementId":"21354","label":"Tarif g\u00e9n\u00e9ral","marketing_label":"","tarif":"6200","tarifTTC":"7440","discount_value":"0.00","tarifNoDiscount":null,"tarifNoDiscountTTC":null,"type":"classic","category":"tarif_general","vat":"20","evenement_id":"8674","is_tarif_presentiel":"1","is_tarif_virtuel":"1","date_debut":"2027-09-01 00:00:00","date_fin":"2027-11-17 00:00:00","is_virtual_city":"0","dom_tom":"0","operationId":null,"ville_description_id":"1411"},{"tarifEvenementId":"21354","label":"Tarif g\u00e9n\u00e9ral","marketing_label":"","tarif":"6200","tarifTTC":"7440","discount_value":"0.00","tarifNoDiscount":null,"tarifNoDiscountTTC":null,"type":"classic","category":"tarif_general","vat":"20","evenement_id":"8674","is_tarif_presentiel":"1","is_tarif_virtuel":"1","date_debut":"2027-09-01 00:00:00","date_fin":"2027-11-17 00:00:00","is_virtual_city":"1","dom_tom":"0","operationId":null,"ville_description_id":"2809"}]
A PARTIR DE 6 200 € HT
Référence
ACU04
Cette formation peut être organisée en intra entreprise (dans vos locaux ou à distance)
Demander un devis
Référence
ACU04

Cette thématique vous intéresse ? Notre équipe pédagogique peut vous proposer une formation sur mesure adaptée à vos besoins spécifiques.

Objectifs

  • Délimiter le périmètre de la conformité et les risques couverts

  • Identifier les dispositifs légaux et réglementaires incombant à la conformité

  • Assimiler les risques de non-conformité des thèmes majeurs dans le secteur de l'assurance

  • Coordonner et piloter des projets relevant de la conformité dans le secteur de l’assurance

  • Animer et manager la mission conformité

Pour qui ?

Cette formation s'adresse à des personnes exerçant, appelées à exercer ou souhaitant évoluer vers la fonction de Responsable conformité ; Responsable juridique ; Responsable administratif ; Responsable opérationnel ; Responsable du contrôle interne ; Responsable conformité ; Compliance officer ; Responsable lutte anti-blanchiment ; Responsable sécurité financière ; Responsable des risques opérationnels ; Risk manager ; Contrôleur interne ; Auditeur interne.

Compagnies d'assurance et de réassurance, Mutuelles et Institutions de prévoyance

Prérequis de la formation

Aucun prérequis

Programme de la formation

Télécharger le programme

  • Voir la vidéo de présentation

  • Accueil des participants

    A noter : dans les 72H avant le démarrage de votre cursus, vous serez convié à un RDV en visioconférence de 30 mn. Notre équipe pédagogique vous présentera en amont le cursus de formation et ses modalités.

  • MODULE 1 - 2 JOURS

  • FONCTION CONFORMITÉ ET CONTRÔLE DES RISQUES DE NON-CONFORMITÉ DANS L'ASSURANCE : PÉRIMÈTRE, ENJEUX, MISSIONS ET OUTILS

    • Etudier le contexte réglementaire et juridique

    • Appréhender les enjeux de la Fonction conformité

    • Formaliser le cadre normatif

    • Mettre en place le contrôle de la conformité

    • Mettre en place et animer la filière conformité

    • Relier la conformité à l’éthique dans la conduite des affaires

    • Appréhender le principe de la protection de la clientèle et le cadre juridique des pratiques commerciales

    • Identifier les principales thématiques d’application de la conformité dans le secteur de l’assurance

    • Mesurer les rôles et pouvoirs des autorités de régulation et de supervision

  • MODULE 2 - 1 JOUR

  • LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT (LCB) ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME (FT)

    • Identifier les principes, techniques et risques encourus en LCB-FT

    • Appréhender le cadre légal et réglementaire existant

    • Cerner les autres obligations

    • Etudier les éléments du dispositif de lutte

    • Les outils au service de la lutte contre la fraude

    • Les contrôles de l’ACPR

  • MODULE 3 - 1 JOUR

  • LOI SAPIN 2, PRÉVENIR LE RISQUE DE CORRUPTION

    • Appréhender le cadre réglementaire et les risques auxquels les entreprises sont exposées

    • Identifier les étapes du programme de compliance anti-corruption prévu par la loi

    • Organiser, déployer et animer un programme de compliance sur le long terme

    • Développer une organisation interne permettant de limiter les risques

    • Manager un projet de compliance

    • Disposer des outils et éléments de langage pour diffuser une culture de compliance

  • MODULE 4 - 1 JOUR

  • DDA

    • Le socle légal et réglementaire de la protection de la clientèle et l’émergence de DDA

    • Délimiter le périmètre et le champ d’application de la directive distribution

    • POG : identifier les nouveaux points de vigilance et exigences liés à l’instauration d’une gouvernance produit

    • Intégrer les nouveautés en matière d’information et de conseil pour les distributeurs

    • Appliquer le principe de lutte contre les conflits d’intérêts la transparence des rémunérations

    • Appréhender l’obligation de formation continue

  • MODULE 5 - 1 JOUR

  • RGPD DANS L'ASSURANCE

    • La réglementation RGPD

    • RGPD et DDA : convergences dans la mise en conformité

    • Le droit des données dans Solvabilité II

    • Les impacts de la réglementation sur la lutte contre la fraude

    • Instauration de la nouvelle réglementation RGPD au sein de votre entreprise : méthodologie et étapes-clés

    • Déployer les exigences orientées Solvabilité II dans votre entreprise

    • L’ACPR : impacts sur les relations

  • MODULE 6 - 1 JOUR

  • PROTECTION DE LA CLIENTÈLE

    • Etudier l’évolution de la réglementation en matière de protection de la clientèle

    • Résumer les compétences de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution

    • Répondre au questionnaire ACPR sur les pratiques commerciales et la protection de la clientèle

    • Identifier les points d’attention, de vigilance et recommandations de l’ACPR en matière de protection de la clientèle

  • MODULE 7 - 1 JOUR

  • SE PRÉPARER A UN CONTRÔLE DE L'ACPR

    • Les points de contrôle de l’ACPR chez les distributeurs en assurance

    • Résumer la procédure de contrôle de l’ACPR

    • Anticiper les suites d’un contrôle

    • Se préparer au contrôle

  • MODULE 8 - 2 JOURS

  • RESPONSABLE CONFORMITÉ, RENFORCER VOTRE LEADERSHIP

    • Conjuguer compliance et excellence opérationnelle

    • Prendre du recul sur son positionnement au sein de l’organisation

    • Développer sa capacité d'influence

    • Améliorer sa communication

    • Construire son plan d’action individuel

  • MODULE 9 - 1 JOUR

  • SOUTENANCE

    • Réalisation d’un travail personnel lié à l’exercice de la fonction conformité dans l’organisme du stagiaire. Le sujet sera défini avec le référent du cursus. Un document écrit sera remis et soutenu à l’oral auprès d’un jury.

  • Modalités pédagogiques, d'évaluation et techniques

    • 1. Modalités pédagogiques
    • Présentiel et Classe virtuelle (Synchrone) :
    • Alternance d'apports théoriques, d'échanges interactifs et de mises en pratique opérationnelles (études de cas, exercices guidés, simulations et jeux de rôle).
    • E-learning (Asynchrone) :
    • Parcours d'apprentissage en autonomie guidée, structuré en modules courts.
    • Mise à disposition de ressources multimédias (vidéos, fiches de synthèse, quiz).
    • Blended learning :
    • Parcours personnalisé combinant plusieurs modalités (présentiel, classe virtuelle et modules e-learning) afin d'optimiser l'ancrage mémoriel et la pratique.
    • Accessibilité et PSH :
    • Adaptation des modalités pédagogiques et des formats de supports aux personnes en situation de handicap (PSH) après analyse des besoins spécifiques.
    • 2. Modalités d'évaluation et traçabilité des acquis
    • Avant la formation :
    • Analyse des besoins et auto-évaluation du niveau initial afin d'adapter le parcours.
    • Pendant la formation :
    • Évaluation continue des acquis (exercices, quiz, mises en situation pratique, retours d'expériences).
    • En fin de formation :
    • Évaluation des acquis (QCM, quiz, cas pratique, épreuve ou soutenance adaptée selon la typologie du parcours) permettant de mesurer l'atteinte des objectifs pédagogiques.
    • Évaluation à chaud (questionnaire de satisfaction).
    • Documents et preuves remis à l'issue du parcours :
    • Formation courte (1 à 4 jours) : Attestation individuelle de fin de formation précisant les objectifs, la durée effectuée et la réalisation de l’évaluation des acquis
    • Cycle / Parcours modulaire : Attestation individuelle de formation délivrée à la validation de chaque module suivi.
    • Cursus non certifiant : Attestation de fin de cursus délivré sous réserve de satisfaction aux critères de validation de l'examen final ou de la soutenance.
    • Après la formation :
    • Évaluation à froid (J+90 à J+180) pour mesurer le transfert des compétences et la mise en application effective en situation professionnelle.
    • 3. Modalités techniques, encadrement et assistance – Formation à distance (FOAD)
    • Plateformes et accès :
    • Classe virtuelle : Accès sécurisé via Microsoft Teams à partir d'un lien de connexion transmis par e-mail.
    • E-learning : Accès nominatif et sécurisé à la plateforme LMS 360Learning (durée d'accès définie selon le parcours).
    • Équipement et prérequis techniques :
    • Ordinateur (PC ou Mac) disposant d'un navigateur récent, d'une connexion Internet haut débit (ADSL ou fibre), de haut-parleurs/casque audio et d'un micro (webcam vivement recommandée pour les sessions synchrones).
    • Encadrement et accompagnement pédagogique (FOAD) :
    • Référent pédagogique de la session : L'équipe pédagogique sous la responsabilité du Responsable pédagogique
    • Modalités d'échange :
    • Posez vos questions pédagogiques directement sur le forum de la plateforme.
    • Délais de prise en compte : sous 48 h ouvrées.
    • Assistance technique et administrative :
    • Un service d'assistance dédié accompagne les apprenants en cas d'incidents techniques ou de questions d'accès.
    • Disponibilité : Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.
    • Téléphone : 01 70 72 25 81
    • E-mail : logistiqueformations@infopro-digital.com
    • Délais de prise en compte : Prise en charge initiale des demandes sous 48 h maxi.

Les points forts

  • Ancrées dans l'actualité Des formations mises à jour en continu selon les changements du secteur assurantiel
  • Formateurs issus du terrain Pour une pleine connaissance de vos problématiques métier
  • Pédagogie reconnue 9 stagiaires sur 10 sont satisfaits de la pédagogie de nos formateurs

Parmi nos formateurs :

Judith ASSOULY
Judith ASSOULY Conseil et formation en Déontologie & Conformité Financière
Expérience
    De formation ESCP Europe, titulaire de la carte professionnelle de l’AMF en 1993, vice-présidente du comité conformité de l’AMAFI en 2008, Judith ASSOULY est spécialisée en déontologie financière et reconnue comme experte de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (obtention de la certification CAMS en 2016).
    Docteur en sociologie (EHESS), professeur affilié à l’ESCP Europe, Maître de conférences à Sciences Po, elle enseigne actuellement l’éthique et la déontologie financière aux étudiants en Masters (Sciences Po, ESCP Europe).
    25 ans de pratique dans les métiers de l’audit et de la finance, dont 15 années dédiées à la déontologie et à la conformité financière dans les métiers de banque d’investissement, contribuent à son expérience.
Animations
Charlotte BURAUX
Charlotte BURAUX De Gaulle Fleurance & Associés Avocat - Senior counsel
Expérience
    Charlotte Buraux intervient dans les différents domaines du contentieux des affaires et, à ce titre, conseille, assiste et représente les dirigeants sociaux et les entreprises devant les juridictions civiles et pénales françaises.

    Elle a développé une compétence particulière en droit pénal des affaires. Elle intervient ainsi tant au stade de la prévention du risque pénal (mise en place des délégations de pouvoirs, déploiement de programmes de conformité, …) qu’à celui de la défense pénale (dans le cadre des enquêtes ou instructions préparatoires mais également devant les juridictions pénales). Elle intervient notamment sur les problématiques pénales en droit du sport.

    Charlotte Buraux dispose également d’une solide expérience des contentieux des affaires, notamment en matière de contentieux commercial (concurrence déloyale, contentieux contractuels, …) et contentieux « Corporate » (conflits entre actionnaires, responsabilité des dirigeants, …).

    Diplômée de l’ESSEC (2001), Charlotte Buraux est également titulaire d’un DEA de droit des affaires (2004) de l’Université Paris-II Panthéon-Assas ainsi que d’une maîtrise de droit des affaires (2003) de cette même université. Elle est avocat au Barreau de Paris depuis 2005.
Animations
Vincent CHANAL
Vincent CHANAL Axioners Managing Partner
Expérience
    Vincent mene des missions d’accompagnement strategique et organisationnel depuis pres de 10 ans. Ses interlocuteurs sont des dirigeants de grands groupes ou de PME de secteurs varies (services financiers, nouvelles technologies, industrie...). Il a debute sa carriere dans les laboratoires de recherche de Thales et de France Telecom avant de prendre des responsabilites operationnelles. Attire par le metier du conseil, Vincent a rejoint Deloitte en 2005 avant de creer une activite entrepreneuriale de conseil. En 2008, il rejoint l’equipe de conseil interne rattachee au President de Cegelec France pour animer des projets strategiques. Depuis 2012, Vincent intervient aupres de dirigeants pour realiser des diagnostics strategiques et accompagner des equipes de direction. Vincent enseigne egalement la strategie et le marketing au sein du groupe INSEEC.
Animations
Marie COLLIN
Marie COLLIN EOLE BUSINESS ET RH Présidente - Associée, Consultante et formatrice
Expérience
    Diplômée d’un DEA de Droit Public à Paris X et ayant suivi un cursus ESSEC, Marie Collin a longtemps occupé le poste de Directeur juridique et fiscal (Directrice Juridique et Contentieux) en Caisse d’Epargne avant de prendre la direction de la Conformité Assurance du Groupe BPCE. Elle est Présidente de la société Eole Business et RH : Société de prestation de conseils et de formation professionnelle. Elle est également enseignante à l’ENASS, en Université et chez Financia Business School. Elle est ambassadrice chez France Tutelle.
Animations
Consulting DPO
Consulting DPO Cabinet de conseil spécialisé dans la protection des données personnelles
Expérience
    DPO Consulting est un cabinet de conseil spécialisé en protection des données personnelles. Créé en 2015 par Marine Brogli, Présidente du Groupe, DPO consulting accompagne les organisations de toutes tailles et de tous secteurs dans leur mise en conformité au RGPD.
Animations
Matthieu DARY
Matthieu DARY De Gaulle Fleurance & Associés Avocat à la Cour
Expérience
    Matthieu Dary intervient en conseil et en contentieux, principalement dans les domaines du droit des contrats, de la distribution (organisation des réseaux, concurrence déloyale, rupture brutale des relations commerciales) et de la responsabilité produit. Il a développé une expertise particulière en matière de promotion des ventes (e-commerce, assistance lors de contrôles de la DGCCRF et devant les juridictions pénales, contentieux contre associations de consommateurs) et de compliance.

    Dans ce cadre, il a récemment accompagné ses clients dans leur mise en conformité avec le volet anticorruption de la loi Sapin II (mise en place de programmes anticorruption, revue de la politique de cadeaux d’affaires) et avec le règlement européen sur la protection des données.
Animations
Chandara OK
Chandara OK Directeur conformité et risques, Conseil en réglementation et risques financiers
Expérience
    Chandara OK a dirigé pendant une vingtaine d'années les fonctions audit, conformité et risques au sein de groupes bancaires (Crédit Lyonnais, Agricole SA) ou d'assurbanque (Athéna, Groupama SA). Il y a également piloté de nombreux chantiers liés à l'organisation et à la conduite du changement.
    Aujourd'hui, en tant que consultant ou manager de transition, Chandara accompagne les établissements pour améliorer leurs dispositifs de maîtrise et la formation des managers.
    Il intervient régulièrement dans des séminaires de place et publie des articles dans la Revue Banque.
Animations

Tarifs

Tarif général

6 200,00 € HT / 7 440,00 € TTC

Lieux, dates
Paris Du 20/01/2027 au 07/04/2027 -

Détail des dates pour cette session

Kick off 20/01/27

Module 1 27-28/01/27

Module 2 03/02/27

Module 3 10/02/27

Module 4 17/02/27

Module 5 24/02/27

Module 6 09/03/27

Module 7 17/03/27

Module 8 24/03/27

Module 9 01/04/27

Module 10 22/04/27

Découvrez toutes nos formations = Paris
Classe virtuelle Du 20/01/2027 au 07/04/2027 -

Détail des dates pour cette session

Kick off 20/01/27

Module 1 27-28/01/27

Module 2 03/02/27

Module 3 10/02/27

Module 4 17/02/27

Module 5 24/02/27

Module 6 09/03/27

Module 7 17/03/27

Module 8 24/03/27

Module 9 01/04/27

Module 10 22/04/27

Découvrez toutes nos formations = Classe virtuelle
Paris Du 14/05/2027 au 23/07/2027 -

Détail des dates pour cette session

Kick off 14/05/27

Module 1 20-21/05/27

Module 2 27/05/27

Module 3 03/06/27

Module 4 10/06/27

Module 5 17/06/27

Module 6 23/06/27

Module 7 01/07/27

Module 8 08/07/27

Module 9 23/07/27

Module 10 26/08/27

Découvrez toutes nos formations = Paris
Classe virtuelle Du 14/05/2027 au 23/07/2027 -

Détail des dates pour cette session

Kick off 14/05/27

Module 1 20-21/05/27

Module 2 27/05/27

Module 3 03/06/27

Module 4 10/06/27

Module 5 17/06/27

Module 6 23/06/27

Module 7 01/07/27

Module 8 08/07/27

Module 9 23/07/27

Module 10 26/08/27

Découvrez toutes nos formations = Classe virtuelle
Paris Du 01/09/2027 au 17/11/2027 -

Détail des dates pour cette session

Kick off 01/09/27

Module 1 08-09/09/27

Module 2 15/09/27

Module 3 22/09/27

Module 4 29/09/27

Module 5 06/10/27

Module 6 13/10/27

Module 7 20/10/27

Module 8 27/10/27

Module 9 17/11/27

Module 10 15/12/27

Découvrez toutes nos formations = Paris
Classe virtuelle Du 01/09/2027 au 17/11/2027 -

Détail des dates pour cette session

Kick off 01/09/27

Module 1 08-09/09/27

Module 2 15/09/27

Module 3 22/09/27

Module 4 29/09/27

Module 5 06/10/27

Module 6 13/10/27

Module 7 20/10/27

Module 8 27/10/27

Module 9 17/11/27

Module 10 15/12/27

Découvrez toutes nos formations = Classe virtuelle

Financement

Formation éligible aux financements mutualisés via votre OPCO (Plan de Développement des Compétences) grâce à notre certification Qualiopi.

Nous vous recommandons de soumettre votre demande en ligne sur l'extranet de votre OPCO au moins 2 à 4 semaines avant le début de la session.

Notre équipe vous fournit l'ensemble des documents (le devis et le programme détaillé) nécessaire à la constitution de votre dossier.

Accessibilité

handicap

Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap

Pour plus d'informations : nous contacter

Date de mise à jour : 01/09/2026

Ces formations peuvent aussi vous intéresser

Directive sur la Distribution d’Assurance (DDA)

Distribuer les produits d’assurance en conformité avec les dernières dispositions

Consulter

Protection de la clientèle

Appréhender l’ensemble des exigences de l’ACPR sur les différentes thématiques réglementaires

Consulter

Obligation d'information et devoir de conseil

Concilier les obligations du distributeur et la performance commerciale

Consulter

Élaborer une cartographie des risques de non conformité

Mettre en place un outil adapté pour évaluer, interpréter et maîtriser les risques de non-conformité

Consulter

DDA - la gouvernance et la surveillance produit (POG)

Bâtir un dispositif efficient de gouvernance et de surveillance produit

Consulter

Fondamentaux du droit des assurances

Assimiler les droits et obligations liés au contrat d’assurance

Consulter

Le secret médical en assurance

Traiter les données médicales en conformité avec le principe du secret médical

Consulter

E-LEARNING | RGPD dans l'assurance

Comprendre et savoir interpréter ses exigences

Consulter

Actualité de la protection sociale complémentaire

Intégrer à ses pratiques les dernières évolutions juridiques

Consulter

RGPD dans l'assurance

Se mettre en conformité avec le règlement

Consulter

Le traitement des réclamations clients en assurance

Mettre en place un dispositif opérationnel efficace, conforme et orienté client

Consulter

Être Délégué(e) à la Protection des Données dans l’assurance

Conseiller et accompagner dans la conformité au RGPD

Consulter

Réassurance et transferts de risques

Quelle stratégie privilégier sous Solvabilité II

Consulter

Le management commercial dans l'assurance

Stimuler l’engagement et favoriser la performance de ses équipes

Consulter

Dommages corporels

Quels outils et méthodes pour indemniser les victimes

Consulter

L’assurance des pertes d’exploitation de l’entreprise

Évaluer la perte d’exploitation et proposer une couverture du risque optimale

Consulter

Les autres évènements

Les autres formations