Formation veille réglementaire et conformité HSE

S’approprier les outils et méthodes pour assurer la conformité de son site

Formation veille réglementaire et conformité HSE

Les réglementations en santé, sécurité et environnement (HSE) évoluent constamment, rendant la veille réglementaire et la conformité juridique essentielles pour toute entreprise. Ne pas assurer un suivi efficace peut entraîner des sanctions légales, des arrêts d'activité et des atteintes à la réputation.

Cette formation professionnelle HSE vous permet d’identifier les sources de veille pertinentes, construire un référentiel réglementaire adapté et traduire les exigences légales en actions concrètes. Grâce à une approche basée sur des outils pratiques et des ateliers interactifs, vous apprendrez à piloter et structurer durablement votre conformité.

Formation veille réglementaire et conformité HSE

Formation veille réglementaire et conformité HSE
Formation veille réglementaire et conformité HSE
Référence
ROL24
Durée
1 Jour - 7 heures
Lieux et Dates
[{"tarifEvenementId":"60325","label":"Tarif Session en pr\u00e9sentiel","marketing_label":"Le tarif comprend : salle de formation \u00e9quip\u00e9e, pauses-caf\u00e9, restauration","tarif":"969","tarifTTC":"1162.8","discount_value":"0.00","tarifNoDiscount":null,"tarifNoDiscountTTC":null,"type":"classic","category":"tarif_general","evenement_id":"17527","is_tarif_presentiel":"1","is_tarif_virtuel":"0","date_debut":"2025-09-11 00:00:00","date_fin":"2025-09-11 00:00:00","is_virtual_city":"0","dom_tom":"0","operationId":null,"ville_description_id":"3786"}]
A PARTIR DE 969 € HT
Référence
ROL24
Cette formation peut être organisée en intra entreprise (dans vos locaux ou à distance)
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Référence
ROL24

Cette thématique vous intéresse ? Notre équipe pédagogique peut vous proposer une formation sur mesure adaptée à vos besoins spécifiques.

Objectifs

  • Identifier les différentes sources de droit applicables au domaine HSE

  • Construire un référentiel réglementaire clair et exploitable

  • Analyser les exigences réglementaires pour définir les actions adaptées aux enjeux de la conformité

  • Mettre en place des outils de suivi pour garantir la conformité durablement

Pour qui ?

Tout acteur chargé de l’identification de la réglementation HSE applicable à son entreprise ou de l’évaluation de la conformité associée : Responsable HSE ; Responsable Sécurité ; Responsable Juridique ; Responsable Environnement ; Directeur de site

Tous les secteurs d’activité : Secteur industriel ; Secteur de service ; Secteur logistique ; Secteur BTP ; Banque et Assurance

Prérequis de la formation

Cette formation entre dans le champ d'application des dispositions relatives à la formation professionnelle continue car considérée comme une action d'adaptation et de développement des compétences des salariés.

Programme de la formation

Télécharger le programme

  • Introduction aux sources de droit : socle de la veille réglementaire

    • Identifier les différentes sources de droit applicables

    • Expliquer la hiérarchisation des différentes sources de droit à l'aide de la pyramide de Kelsen

    • Définir les concepts de veille réglementaire et leur importance pour la conformité HSE

  • Exercice

    QCM pour identifier les différentes sources de droit et leur hiérarchie

  • Construire un référentiel réglementaire adapté

    • Définir le périmètre du référentiel (secteur, site, processus)

    • Identifier les sources d’informations cohérentes : réglementaires, contractuelles, assurantielles, normatives

    • Collecter les exigences pertinentes applicables à son activité

  • Exercice

    Travail individuel : les participants listent les sources pertinentes à veiller en fonction de leurs secteurs d’activité, puis présentent les résultats en plénière.

  • Appliquer les meilleures pratiques pour évaluer sa conformité réglementaire

    • Définir les statuts de conformité nécessaires à l’analyse

    • Élaborer un processus d’évaluation en impliquant les services concernés

    • Comprendre et analyser la réglementation

    • Rechercher et formaliser les éléments de preuve pertinents pour justifier sa conformité

  • Cas fil rouge 1 : à partir d’un extrait de texte réglementaire et d’une situation fictive, les participants analysent les exigences applicables, évaluent la conformité et identifient les éléments de preuve nécessaires pour la justifier

  • Hiérarchiser les plans d’action en fonction des critères de priorisation

    • Prioriser les non-conformités réglementaires détectées en fonction des risques associés

    • Définir les critères de priorisation

    • Hiérarchiser des plans d’actions pour gérer les non-conformités

  • Atelier

    Cas fil rouge 2 : les participants analysent les résultats issus de l’atelier précédent, et appliquent les critères de priorisation pour élaborer un plan d’actions pour les 3 non-conformités les plus critiques.

  • Maintenir sa conformité réglementaire dans le temps

    • Structurer une veille réglementaire continue et efficace

    • Gérer les évolutions réglementaires et les changements internes dans le cadre de son processus de conformité

    • Etablir un système de suivi pour garantir sa conformité dans le temps (outils, indicateurs et tableaux de bord)

  • Atelier

    Cas fil rouge 3 : sur la base du cas concret précédent, les participants analysent une modification d’activité et évaluent les impacts sur le processus de veille réglementaire et la conformité établie pour le site.

  • Illustration

    Présentation d’outils de veille réglementaire HSE pour établir un système de suivi efficace et durable.

  • Évaluation des acquis de la formation (QCM) 30min

  • Modalités pédagogiques, d'évaluation et techniques

    • Modalités pédagogiques:
    • Pour les formations synchrones-présentiel ou classes virtuelles (formations à distance, en direct), les stages sont limités, dans la mesure du possible, à une douzaine de participants, et cherchent à respecter un équilibre entre théorie et pratique. Chaque fois que cela est possible et pertinent, des études de cas, des mises en pratique ou en situation, des exercices sont proposées aux stagiaires, permettant ainsi de valider les acquis au cours de la formation. Les stagiaires peuvent interagir avec le formateur ou les autres participants tout au long de la formation, y compris sur les classes virtuelles durant lesquelles le formateur, comme en présentiel peut distribuer des documents tout au long de la formation via la plateforme. Un questionnaire préalable dit ‘questionnaire pédagogique’ est envoyé aux participants pour recueillir leurs besoins et attentes spécifiques. Il est transmis aux intervenant(e)s avant la formation, leur permettant de s’adapter aux publics. Pour les formations en E-learning (formations à distance, asynchrones), le stagiaire peut suivre la formation à son rythme, quand il le souhaite. L’expérience alterne des vidéos de contenu et des activités pédagogiques de type quizz permettant de tester et de valider ses acquis tout au long du parcours. Des fiches mémos reprenant l’essentiel de la formation sont téléchargeables. La présence d’un forum de discussion permet un accompagnement pédagogique personnalisé. Un quizz de validation des acquis clôture chaque parcours. Enfin, le blended-learning est un parcours alternant présentiel, classes virtuelles et/ou e-learning.
    • Modalités d'évaluation:
    • Toute formation se clôture par une évaluation à chaud de la satisfaction du stagiaire sur le déroulement, l’organisation et les activités pédagogiques de la formation. Les intervenant(e)s évaluent également la session. La validation des acquis se fait en contrôle continu tout au long des parcours, via les exercices proposés. Sur certaines formations, une validation formelle des acquis peut se faire via un examen ou un QCM en fin de parcours. Une auto-évaluation des acquis pré et post formation est effectuée en ligne afin de permettre à chaque participant de mesurer sa progression à l’issue de la formation. Une évaluation à froid systématique sera effectuée à 6 mois et 12 mois pour s’assurer de l’ancrage des acquis et du transfert de compétences en situation professionnelle, soit par téléphone soit par questionnaire en ligne.
    • Modalités techniques FOAD:
    • Les parcours sont accessibles depuis un simple lien web, envoyé par Email aux stagiaires. L’accès au module de E-learning se fait via la plateforme 360Learning. La durée d’accès au module se déclenche à partir de la réception de l’invitation de connexion. L’accès aux classes virtuelles se fait via la plateforme Teams. Le(a) stagiaire reçoit une invitation en amont de la session lui permettant de se connecter via un lien. Pour une bonne utilisation des fonctionnalités multimédia, vous devez disposer d’un poste informatique équipé d’une carte son et d’un dispositif vous permettant d’écouter du son (enceintes ou casque). En ce qui concerne la classe virtuelle, d’un microphone (éventuellement intégré au casque audio ou à la webcam), et éventuellement d’une webcam qui permettra aux autres participants et au formateur de vous voir. En cas de difficulté technique, le(a) stagiaire pourra contacter la hotline au 01 70 72 25 81, entre 9h et 17h ou par mail au logistiqueformations@infopro-digital.com et la prise en compte de la demande se fera dans les 48h.

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Parmi nos formateurs :

Alexandre SINAMAL
Alexandre SINAMAL Red-on-line Consultant confirmé HSE
Expérience
    Spécialisé dans la sécurité et l'environnement, Alexandre a eu l'opportunité d'évoluer dans de grands groupes tels que GRTGaz, RATP et CEA Paris-Saclay.
    Consultant en QHSE depuis deux ans chez Red-on-line, Alexandre a acquis une solide expérience en auditant plus de 70 installations industrielles réparties sur divers secteurs d'activité. Son expertise lui permet de contribuer à l'amélioration continue des processus et à la conformité réglementaire des entreprises.
Animations

Tarifs

Tarif Session en présentiel

Le tarif comprend : salle de formation équipée, pauses-café, restauration

969,00 € HT / 1 162,80 € TTC

Lieux, dates
Paris Le 11/09/2025 11/09/2025 -

Accessibilité

handicap

Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap

Pour plus d'informations : nous contacter

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