Formation veille réglementaire et conformité HSE

S’approprier les outils et méthodes pour assurer la conformité de son site

Formation veille réglementaire et conformité HSE

Les réglementations en santé, sécurité et environnement (HSE) évoluent constamment, rendant la veille réglementaire et la conformité juridique essentielles pour toute entreprise. Ne pas assurer un suivi efficace peut entraîner des sanctions légales, des arrêts d'activité et des atteintes à la réputation.

Cette formation professionnelle HSE vous permet d’identifier les sources de veille pertinentes, construire un référentiel réglementaire adapté et traduire les exigences légales en actions concrètes. Grâce à une approche basée sur des outils pratiques et des ateliers interactifs, vous apprendrez à piloter et structurer durablement votre conformité.

Formation veille réglementaire et conformité HSE

Formation veille réglementaire et conformité HSE
Formation veille réglementaire et conformité HSE
Référence
ROL24
Durée
1 Jour - 7 heures
Lieux et Dates
[{"tarifEvenementId":"60326","label":"Tarif Session en classe virtuelle","marketing_label":"Formation \u00e0 distance en visioconf\u00e9rence","tarif":"900","tarifTTC":"1080","discount_value":"0.00","tarifNoDiscount":null,"tarifNoDiscountTTC":null,"type":"classic","category":"tarif_general","vat":"20","evenement_id":"17527","is_tarif_presentiel":"0","is_tarif_virtuel":"1","date_debut":"2027-10-18 00:00:00","date_fin":"2027-10-18 00:00:00","is_virtual_city":"1","dom_tom":"0","operationId":null,"ville_description_id":"3785"},{"tarifEvenementId":"60325","label":"Tarif Session en pr\u00e9sentiel","marketing_label":"Le tarif comprend : salle de formation \u00e9quip\u00e9e, pauses-caf\u00e9, restauration","tarif":"969","tarifTTC":"1162.8","discount_value":"0.00","tarifNoDiscount":null,"tarifNoDiscountTTC":null,"type":"classic","category":"tarif_general","vat":"20","evenement_id":"17527","is_tarif_presentiel":"1","is_tarif_virtuel":"0","date_debut":"2027-10-18 00:00:00","date_fin":"2027-10-18 00:00:00","is_virtual_city":"0","dom_tom":"0","operationId":null,"ville_description_id":"3786"}]
A PARTIR DE 900 € HT
Référence
ROL24
Cette formation peut être organisée en intra entreprise (dans vos locaux ou à distance)
Référence
ROL24

Cette thématique vous intéresse ? Notre équipe pédagogique peut vous proposer une formation sur mesure adaptée à vos besoins spécifiques.

Objectifs

  • Identifier les différentes sources de droit applicables au domaine HSE

  • Construire un référentiel réglementaire clair et exploitable

  • Analyser les exigences réglementaires pour définir les actions adaptées aux enjeux de la conformité

  • Mettre en place des outils de suivi pour garantir la conformité durablement

Pour qui ?

Tout acteur chargé de l’identification de la réglementation HSE applicable à son entreprise ou de l’évaluation de la conformité associée : Responsable HSE ; Responsable Sécurité ; Responsable Juridique ; Responsable Environnement ; Directeur de site

Tous les secteurs d’activité : Secteur industriel ; Secteur de service ; Secteur logistique ; Secteur BTP ; Banque et Assurance

Prérequis de la formation

Aucun prérequis

Programme de la formation

Télécharger le programme

  • Introduction aux sources de droit : socle de la veille réglementaire

    • Identifier les différentes sources de droit applicables

    • Expliquer la hiérarchisation des différentes sources de droit à l'aide de la pyramide de Kelsen

    • Définir les concepts de veille réglementaire et leur importance pour la conformité HSE

  • Exercice

    QCM pour identifier les différentes sources de droit et leur hiérarchie

  • Construire un référentiel réglementaire adapté

    • Définir le périmètre du référentiel (secteur, site, processus)

    • Identifier les sources d’informations cohérentes : réglementaires, contractuelles, assurantielles, normatives

    • Collecter les exigences pertinentes applicables à son activité

  • Exercice

    Travail individuel : les participants listent les sources pertinentes à veiller en fonction de leurs secteurs d’activité, puis présentent les résultats en plénière.

  • Appliquer les meilleures pratiques pour évaluer sa conformité réglementaire

    • Définir les statuts de conformité nécessaires à l’analyse

    • Élaborer un processus d’évaluation en impliquant les services concernés

    • Comprendre et analyser la réglementation

    • Rechercher et formaliser les éléments de preuve pertinents pour justifier sa conformité

  • Cas fil rouge 1 : à partir d’un extrait de texte réglementaire et d’une situation fictive, les participants analysent les exigences applicables, évaluent la conformité et identifient les éléments de preuve nécessaires pour la justifier

  • Hiérarchiser les plans d’action en fonction des critères de priorisation

    • Prioriser les non-conformités réglementaires détectées en fonction des risques associés

    • Définir les critères de priorisation

    • Hiérarchiser des plans d’actions pour gérer les non-conformités

  • Atelier

    Cas fil rouge 2 : les participants analysent les résultats issus de l’atelier précédent, et appliquent les critères de priorisation pour élaborer un plan d’actions pour les 3 non-conformités les plus critiques.

  • Maintenir sa conformité réglementaire dans le temps

    • Structurer une veille réglementaire continue et efficace

    • Gérer les évolutions réglementaires et les changements internes dans le cadre de son processus de conformité

    • Etablir un système de suivi pour garantir sa conformité dans le temps (outils, indicateurs et tableaux de bord)

  • Atelier

    Cas fil rouge 3 : sur la base du cas concret précédent, les participants analysent une modification d’activité et évaluent les impacts sur le processus de veille réglementaire et la conformité établie pour le site.

  • Illustration

    Présentation d’outils de veille réglementaire HSE pour établir un système de suivi efficace et durable.

  • Évaluation des acquis de la formation (QCM) 30min

  • Modalités pédagogiques, d'évaluation et techniques

    • 1. Modalités pédagogiques
    • Présentiel et Classe virtuelle (Synchrone) :
    • Alternance d'apports théoriques, d'échanges interactifs et de mises en pratique opérationnelles (études de cas, exercices guidés, simulations et jeux de rôle).
    • E-learning (Asynchrone) :
    • Parcours d'apprentissage en autonomie guidée, structuré en modules courts.
    • Mise à disposition de ressources multimédias (vidéos, fiches de synthèse, quiz).
    • Blended learning :
    • Parcours personnalisé combinant plusieurs modalités (présentiel, classe virtuelle et modules e-learning) afin d'optimiser l'ancrage mémoriel et la pratique.
    • Accessibilité et PSH :
    • Adaptation des modalités pédagogiques et des formats de supports aux personnes en situation de handicap (PSH) après analyse des besoins spécifiques.
    • 2. Modalités d'évaluation et traçabilité des acquis
    • Avant la formation :
    • Analyse des besoins et auto-évaluation du niveau initial afin d'adapter le parcours.
    • Pendant la formation :
    • Évaluation continue des acquis (exercices, quiz, mises en situation pratique, retours d'expériences).
    • En fin de formation :
    • Évaluation des acquis (QCM, quiz, cas pratique, épreuve ou soutenance adaptée selon la typologie du parcours) permettant de mesurer l'atteinte des objectifs pédagogiques.
    • Évaluation à chaud (questionnaire de satisfaction).
    • Documents et preuves remis à l'issue du parcours :
    • Formation courte (1 à 4 jours) : Attestation individuelle de fin de formation précisant les objectifs, la durée effectuée et la réalisation de l’évaluation des acquis
    • Cycle / Parcours modulaire : Attestation individuelle de formation délivrée à la validation de chaque module suivi.
    • Cursus non certifiant : Attestation de fin de cursus délivré sous réserve de satisfaction aux critères de validation de l'examen final ou de la soutenance.
    • Après la formation :
    • Évaluation à froid (J+90 à J+180) pour mesurer le transfert des compétences et la mise en application effective en situation professionnelle.
    • 3. Modalités techniques, encadrement et assistance – Formation à distance (FOAD)
    • Plateformes et accès :
    • Classe virtuelle : Accès sécurisé via Microsoft Teams à partir d'un lien de connexion transmis par e-mail.
    • E-learning : Accès nominatif et sécurisé à la plateforme LMS 360Learning (durée d'accès définie selon le parcours).
    • Équipement et prérequis techniques :
    • Ordinateur (PC ou Mac) disposant d'un navigateur récent, d'une connexion Internet haut débit (ADSL ou fibre), de haut-parleurs/casque audio et d'un micro (webcam vivement recommandée pour les sessions synchrones).
    • Encadrement et accompagnement pédagogique (FOAD) :
    • Référent pédagogique de la session : L'équipe pédagogique sous la responsabilité du Responsable pédagogique
    • Modalités d'échange :
    • Posez vos questions pédagogiques directement sur le forum de la plateforme.
    • Délais de prise en compte : sous 48 h ouvrées.
    • Assistance technique et administrative :
    • Un service d'assistance dédié accompagne les apprenants en cas d'incidents techniques ou de questions d'accès.
    • Disponibilité : Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.
    • Téléphone : 01 70 72 25 81
    • E-mail : logistiqueformations@infopro-digital.com
    • Délais de prise en compte : Prise en charge initiale des demandes sous 48 h maxi.

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Parmi nos formateurs :

Guillaume RIFFAUD
Guillaume RIFFAUD Red-on-line Consultant HSE
Expérience
    Ingénieur chimiste spécialisé en qualité, sécurité et environnement, Guillaume a rejoint Red-on-line en tant que Responsable régional consultants HSE. Dans ce rôle, il forme des consultants et réalise des audits de conformité réglementaire, mettant à profit son expertise dans les domaines Hygiène, Sécurité et Environnement.
    Au cours de sa carrière, Guillaume a piloté la politique HSE de plusieurs sites classés SEVESO seuil Haut, où il a encadré des équipes et assuré les relations avec les autorités de contrôle. Il a participé à la conception et à la mise en œuvre de stratégies d'amélioration continue visant à optimiser les conditions de travail et à réduire les impacts environnementaux, tout en tenant compte des exigences réglementaires.
    Fort de 11 ans d'expérience en réglementation HSE, en ICPE et en analyse des risques, il a développé, supervisé et animé des formations sur ces thématiques.

Tarifs

Tarif Session en classe virtuelle

Formation à distance en visioconférence

900,00 € HT / 1 080,00 € TTC

Tarif Session en présentiel

Le tarif comprend : salle de formation équipée, pauses-café, restauration

969,00 € HT / 1 162,80 € TTC

Bénéficiez de tarifs réduits* en inscrivant plusieurs personnes sur la même session
  • -5%dès le 2e inscrit
  • -10%dès le 3e inscrit
  • -15%dès le 4e inscrit

Lieux, dates

Paris Le 16/03/2027 16/03/2027 -
Classe virtuelle Le 16/03/2027 16/03/2027 -
Paris Le 21/06/2027 21/06/2027 -
Classe virtuelle Le 21/06/2027 21/06/2027 -
Paris Le 18/10/2027 18/10/2027 -
Classe virtuelle Le 18/10/2027 18/10/2027 -

Accessibilité

handicap

Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap

Pour plus d'informations : nous contacter

Date de mise à jour : 01/09/2026

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