Gestion Technique

Journée d'étude « Déchets ménagers »

Taxe incitative, redevance incitative, collecte robotisée : faîtes les bons choix !

5 avril 2016

[1 jour – 7 heures]

Qui participe à cet événement?

  • Au sein des communes, intercommunalités (EPCI, Syndicats mixtes) et départements : Élus, Directions générales des services, Directions générales des services techniques, Directions de la propreté urbaine, services des déchets ménagers, Directions de la voirie, de l’environnement, Directions financières Au sein du secteur privé : Fournisseurs spécialisés dans la gestion et la valorisation des déchets, constructeurs et équipementiers de véhicules de collecte, concepteurs de systèmes de pesée des déchets, cabinets de conseil, bureaux d’études : Directions générales, Directions techniques, Directions marchés publics, Directions du développement, Directions commerciales, Directions marketing

Programme

Journée d'étude « Déchets ménagers »

Taxe incitative, redevance incitative, collecte robotisée : faîtes les bons choix !

5 avril 2016 - Salle des fêtes d’IBOS, Ibos / [1 jour – 7 heures]

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Journée d’étude animée par Joël GRAINDORGE, DGST E.R d’une communauté d’agglomération

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  • Accueil des participants
  • Ouverture de la journée

    • Marc GARROCQ

      Marc GARROCQ Symat de l’agglomération tarbaise

    • Marc GARROCQ

      Symat de l’agglomération tarbaise

      Président

  • TEMOIGNAGES : Comment le Symat de l’agglomération tarbaise (89 000 habitants, 28 communes) relève le défi de la réduction du volume de déchets ménagers produits sur son territoire 9h15

    • Quelle expérimentation de la taxe incitative : les modalités de mise en place, le calendrier
    • Analyse des premiers résultats de la TI et les contraintes y étant liées
    • Marc GARROCQ

      Marc GARROCQ Symat de l’agglomération tarbaise

    • Sandrine ROUX

      Sandrine ROUX Symat de l’agglomération tarbaise

    • Marc GARROCQ

      Symat de l’agglomération tarbaise

      Président

    • Sandrine ROUX

      Symat de l’agglomération tarbaise

      Directrice générale des services

  • TEMOIGNAGES : Retour d’expérience d’une collectivité précurseur en matière de redevance incitative : le Sirdomdi de Beaupréau (97 000 habitants, 54 communes) 10h

    • Quelle optimisation des services depuis 2008
    • Décryptage de la redevance incitative et de la collecte robotisée mises en œuvre depuis 2011
    • Analyse des résultats techniques et financiers : quelle baisse réelle des coûts
    • Jacky BOURGET

      Jacky BOURGET Sirdomdi de Beaupréau

    • Samuel POTIRON

      Samuel POTIRON Sirdomdi de Beaupréau

    • Jacky BOURGET

      Sirdomdi de Beaupréau

      Président

    • Samuel POTIRON

      Sirdomdi de Beaupréau

      Directeur

  • Analyse de la mise en place de la TEOM incitative par quatre collectivités pilotes 10h45

    • Explication de la méthode utilisée : études préalables et organisation de la démarche
    • La création du fichier producteurs-contribuables en lien avec les services fiscaux
    • Taux d’utilisation, typologie de l’habitat…Quels critères et indicateurs choisir pour mettre en place et assurer le suivi des équipements
    • Marion FORGUE

      Marion FORGUE ADEME Languedoc Roussillon-Midi Pyrénées

    • Marion FORGUE

      ADEME Languedoc Roussillon-Midi Pyrénées

      Chargée de mission prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

  • Facteurs clés du succès de la tarification incitative : retour d’expériences 11h45

    • Quels sont les enjeux et les objectifs d’une tarification incitative : le projet politique
    • Les différents dispositifs : sacs, bacs, au volume ou à la pesée…
    • Quelle politique tarifaire et modalités de gestion
    • TEOMi et REOMi : quels sont les critères de choix
    • Jean-Christophe DELALANDE

      Jean-Christophe DELALANDE Véolia Recyclage et valorisation des déchets

    • Jean-Christophe DELALANDE

      Véolia Recyclage et valorisation des déchets

      Directeur Pôle offres de services-Direction commerce valorisation innovation France

  • Déjeuner 12h30
  • Le cas de la redevance incitative avec collecte bi-compartimentée robotisée 14h

    • Mise en œuvre et démonstration en extérieur de la benne en situation de collecte
    • Pierre ALLAIN

      Pierre ALLAIN BRANGEON ENVIRONNEMENT

    • Benoit BOTON

      Benoit BOTON EUROVOIRIE GROUPE TERBERG ROSROCA

    • Pierre ALLAIN

      BRANGEON ENVIRONNEMENT

      Responsable technique et innovation

    • Benoit BOTON

      EUROVOIRIE GROUPE TERBERG ROSROCA

      Directeur activité collecte

  • Les modalités de mise en place de la tarification incitative 14h45

    • Quelles techniques disponibles et pour quels territoires
    • De l’analyse des coûts au tarif
    • Comment définir le système tarifaire
    • Analyse du retour d’expériences : les erreurs à éviter
    • André LE BOZEC

      André LE BOZEC Irstea

    • André LE BOZEC

      Irstea

      Scientifique E.R.

  • Quels sont les moyens techniques adaptés au système de tarification incitative 15h45

    • Du bac aux données transmises : quels moyens « matériel » et « logiciel »
    • Le point sur l’électronique embarquée
    • Les transferts de données
    • Pascal SELLIER

      Pascal SELLIER SSI Schäfer

    • Pascal SELLIER

      SSI Schäfer

      Directeur Département Environnement

  • Actualité juridique et synthèse de la journée 16h30

    • Joël GRAINDORGE

      Joël GRAINDORGE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION, Collaborateur Techni.Cités

    • Joël GRAINDORGE

      COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION, Collaborateur Techni.Cités

      DGST E.R

    • Ingénieur diplômé d'AgroParisTech, Joël Graindorge s'est orienté très tôt vers le développement, l'aménagement et l'environnement. Entré dans la fonction publique en 1980 comme directeur d'études en aménagement et urbanisme, il a été longtemps directeur général des services techniques d'une communauté d'agglomération de 95 000 habitants.
  • Fin de journée 17h
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