Gouvernance locale et Administration Générale

1er Forum Habitat, Climat et Territoires

« Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? »

13 septembre 2022

1 jour

“Gouverner, c’est d’abord loger son peuple.”

Abbé Pierre

Qui participe à cet événement?

  • Au sein du secteur public : communes, intercommunalités, départements, régions, syndicats, services de l’État et organismes déconcentrées, associations d’élus, établissements publics (SEM, SPL, etc.)

  • Au sein du secteur privé : bailleurs, promoteurs immobiliers, acteurs de la construction, fédérations professionnelles, architectes, urbanistes, bureaux d’études, etc.

Programme

1er Forum Habitat, Climat et Territoires

« Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? »

13 septembre 2022 - 100% digital , live et replay / 1 jour

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Journée animée par la rédaction de la Gazette des communes

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  • Accueil des participants 8h45
  • ALLOCUTION D'OUVERTURE 9h00

    • Christophe  BÉCHU

      Christophe BÉCHU Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

    • Christophe BÉCHU

      Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

      (sous réserve)

  • PAROLE D’EXPERT - Les enjeux de la politique de l’habitat face aux défis économiques et climatiques 9h30

    • Animation : Delphine GERBEAU, Rédactrice en chef adjointe La Gazette des communes
    • Géraud GUIBERT

      Géraud GUIBERT La Fabrique Ecologique

    • Géraud GUIBERT

      La Fabrique Ecologique

      Président

  • PARTIE 1 / GOUVERNANCE, FINANCEMENT ET SOBRIÉTÉ FONCIÈRE : LES TROIS CLÉS A S’APPROPRIER PAR LES TERRITOIRES

  • TABLE RONDE - Quelle gouvernance locale du logement mettre en œuvre après la loi « 3DS » 9h50

    • Exercice de la compétence par les collectivités, création des autorités organisatrices de l’habitat (AOH)
    • Aides à la pierre, financement, zonages : quel appui possible
    • Urbanisme, rénovation et construction : pour une simplification des normes
    • Animation : Delphine GERBEAU, Rédactrice en chef adjointe La Gazette des communes
    • Denis CARAIRE

      Denis CARAIRE OPQU

    • Jean-Claude  DRIANT

      Jean-Claude DRIANT Géographe

    • Odile  VIGNAL

      Odile VIGNAL Clermont Auvergne Métropole

    • Stéphane  PFEIFFER

      Stéphane PFEIFFER BORDEAUX

    • Denis CARAIRE

      OPQU

      Président

    • Office professionnel de qualification des urbanistes
    • Jean-Claude DRIANT

      Géographe

      Professeur à l’Ecole d’urbanisme de Paris

    • Odile VIGNAL

      Clermont Auvergne Métropole

      Vice-Présidente déléguée au logement

    • Stéphane PFEIFFER

      BORDEAUX

      Adjoint au maire en charge du service public du logement et de l'habitat

  • Pause 10h45
  • FOCUS - Bien mesurer l’impact des réformes fiscales 11h00

    • Les impacts de la suppression de la taxe d’habitation
    • Quelle évolution de la TFPB avec la mise en place du ZAN
    • Animation: Cédric NEAU, journaliste La Gazette des communes
    • Arnaud PORTIER

      Arnaud PORTIER Association des EPF Locaux

    • Marc DEBOMY

      Marc DEBOMY Expert en fiscalité locale

    • Arnaud PORTIER

      Association des EPF Locaux

      Secrétaire général, Directeur de l'EPF Pays-Basques

    • Marc DEBOMY

      Expert en fiscalité locale

      Expert en fiscalité locale

  • TABLE RONDE - Quelle stratégie foncière définir avec le zéro artificialisation nette (ZAN) 11h30

    • Elaborer une stratégie foncière: diagnostic, observation, quel accès et pour quels usages ?
    • Comprendre le dispositif « ZAN » après la sortie des décrets
    • L’expérimentation sur « les territoires pilotes » : point d’avancement
    • Animation: David PICOT journaliste, la Gazette des communes
    • Jean-Baptiste BUTLEN

      Jean-Baptiste BUTLEN Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

    • Sophie LAFENETRE

      Sophie LAFENETRE Réseau national EPF de l'Etat

    • Franck LEROY

      Franck LEROY Région Grand Est

    • Rémi NICOLAS

      Rémi NICOLAS Marguerittes (30)

    • Jean-Baptiste BUTLEN

      Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

      Sous-directeur de l'aménagement durable

    • Sophie LAFENETRE

      Réseau national EPF de l'Etat

      Directrice générale de l'EPF Occitanie

    • Franck LEROY

      Région Grand Est

      Vice Président Environnement et SRADDET

    • Rémi NICOLAS

      Marguerittes (30)

      Maire et conseiller départemental

  • Déjeuner 12h30
  • PARTIE 2 / CONJUGUER ZAN ET NOUVELLES OFFRES DE LOGEMENT : UN PARI « RISQUÉ » MAIS JOUABLE ?

  • TABLE RONDE - La fabrique de la ville à l'heure du changement climatique 14h00

    • Les défis de la RE 2020, comment « décarboner » l’habitat (nouveaux matériaux, etc.)
    • Faire la ville sur la ville : agir sur le patrimoine bâti et sur l’aménagement urbain
    • Bien aborder les outils pour réhabiliter, rénover, densifier…
    • Animation : Arnaud GARRIGUES, journaliste La Gazette des communes
    • Christine LECONTE

      Christine LECONTE CNOA

    • Stéphane  PFEIFFER

      Stéphane PFEIFFER BORDEAUX

    • Audrey LINKENHELD

      Audrey LINKENHELD Eurométropole de Lille (MEL)

    • François  RIEUSSEC

      François RIEUSSEC UNAM

    • Christine LECONTE

      CNOA

      Présidente

    • Conseil national de l’Ordre des architectes
    • Stéphane PFEIFFER

      BORDEAUX

      Adjoint au maire en charge du service public du logement et de l'habitat

    • Audrey LINKENHELD

      Eurométropole de Lille (MEL)

      Vice-Présidente en charge du Climat

    • François RIEUSSEC

      UNAM

      Président

    • Union national des aménageurs
  • FOCUS - « Densification douce » : méthodes et outils pour un habitat durable et inclusif 14h45

    • Savoir « observer » la densification au regard des informations géographiques, statistiques, etc.
    • Comment concevoir une densification qui réponde aux besoins des habitants en termes de mobilité, de services et de qualité de vie
    • Animation : Delphine GERBEAU, Rédactrice en chef adjointe La Gazette des communes
    • Xavier TIMBEAU

      Xavier TIMBEAU OFCE - Sciences Po

    • Xavier TIMBEAU

      OFCE - Sciences Po

      Directeur principal de l'OFCE*

    • *Observatoire français des conjonctures économiques
  • Pause 15h30
  • TABLE RONDE - Quelle nouvelle offre publique et/ou privée pour répondre aux besoins de « bien » se loger à l’heure de la sobriété foncière 15h45

    • Quel modèle économique pour passer de l'extension à l'intensification dans le péri-urbain, dans le rural, etc.
    • L'apport des startups « French Proptech » pour « innover et construire » sans consommer ?
    • Vers un renouveau du dialogue entre acteurs publics et privés ?
    • Animation : Delphine GERBEAU, Rédactrice en chef adjointe et David PICOT journaliste, La Gazette des communes
    • Rollon MOUCHEL-BLAISOT

      Rollon MOUCHEL-BLAISOT ANCT

    • Véronique  HACHÉ

      Véronique HACHÉ Ville de Marseille

    • Didier  BELLIER-GANIERE

      Didier BELLIER-GANIERE FPI

    • Pierre LEROY

      Pierre LEROY The French Proptech

    • David MIET

      David MIET The French Proptech

    • Rollon MOUCHEL-BLAISOT

      ANCT

      Directeur du programme Cœur de Ville

    • Véronique HACHÉ

      Ville de Marseille

      Direction générale de l'aménagement

    • Didier BELLIER-GANIERE

      FPI

      Délégué général

    • Pierre LEROY

      The French Proptech

      Président fondateur

    • David MIET

      The French Proptech

      CEO Villes

  • ALLOCUTION DE CLÔTURE 16h45

    • Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT

      Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT Députée de l'Isère

    • Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT

      Députée de l'Isère

      Vice-présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Fin de journée 17h30
  • tout dépliertout replier
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