Programme
FORUM DE L'ASSURANCE CONSTRUCTION
Bâtiment performant : quelle couverture assurantielle ?
6 juillet 2017 -
PAVILLON KLEBER,
Paris
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Débats animés par Sabine Germain, journaliste, L’Argus de l’Assurance
tout dépliertout replier
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Accueil des participants
8h30
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Allocution d’ouverture
L’assurance au service du bâtiment performant
9H00-9H20
- Quelles sont les caractéristiques du bâtiment performant ? A quels risques est-il exposé
- Etat des lieux de la couverture assurantielle des bâtiments performants. Quelles sont les perspectives de développement
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Philippe ESTINGOY
Agence Qualité Construction
Directeur général
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Philippe ESTINGOY, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, 59 ans, est depuis juin 2013 directeur général de l’Agence Qualité Construction.
Il était auparavant directeur départemental des territoires dans la Loire, fonction qu’il a exercée 11 ans en comptant son passage en Saône et Loire.
Auparavant, il avait exercé de multiples fonctions au sein du ministère de l’Equipement dont plusieurs dans le domaine du bâtiment, comme responsable d’une cellule Constructions Publiques en DDE ou du groupe Méthodes au sein du département Constructions Publiques du CERTU.
En parallèle, souhaitant faire partager son expérience, il a rédigé ou participé à la rédaction de nombreux ouvrages*, et est intervenu dans le cadre de nombreuses formations professionnelles.
Février 2006: Prévenir les risques d'une opération de construction, avec Michel RABATEL - Editions du Moniteur
Vs1 1994/Vs 2 2002: Montage et suivi d'une opération de construction, avec Michel RABATEL - Editions du Moniteur
Octobre 1997 à 2004: 17ème édition du Guide Bonhomme « établissement des projets de construction »
Editions du Moniteur, Auteur et directeur scientifique, avec Michel RABATEL, d'un collectif de dix auteurs.
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L’ASSURANCE CONSTRUCTION AU DEFI DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT
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RT2012/RE2018 : comment assurer la performance énergétique du bâtiment à 10 ans
9H20-10H15
- En quoi les réglementations thermiques et environnementales du bâtiment – RT2012, réglementation environnementale 2018 – bouleversent-elles la responsabilité civile décennale (RCD)
- Le modèle historique de la RCD peut-il s’adapter à l’évolution du bâtiment et à la notion de performance énergétique garantie
- Comment prendre en compte l’aléa de l’usager (consommation énergétique, entretien) dans la garantie de la performance énergétique d’un bâtiment à 10 ans
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Florent CHATELAIN
ALTEREA
Chef de marché Ouvrages tertiaires privés
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Diplômé d’un Master en urbanisme (Institut d’Urbanisme de Paris) et du Master MEB en management général (ESCP Europe), Florent CHATELAIN a évolué dans le monde de l’ingénierie et de l’assurance.
Après un début de carrière au sein d’ADPI, filiale Ingénierie du Groupe ADP, Florent a rejoint en 2009 la Fédération Française de l’Assurance où il a mené des études et animé des groupes de travail d’assureurs et experts, entre autres sur les produits d’assurance responsables et le développement durable. En 2011, Florent a intégré le courtier en assurances Verspieren, fortement engagé dans l’innovation en matière de gestion des risques liés au développement durable, pour mettre en place des solutions d’assurance « garanties de performance énergétique » et accompagner les acteurs de la transition énergétique. Depuis 2016 en tant que Chef de marché au sein d’ALTEREA, bureau d’études bâtiment énergie de 150 personnes, Florent accompagne les acteurs de l’immobilier tertiaire dans leurs projets de valorisation de patrimoine et équipements.
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Grégory KRON
SMABTP
Directeur général adjoint assurances IARD
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Grégory KRON, a rejoint le Groupe SMA en 2014. Il a la responsabilité dans le domaine de l'IARD de l'Actuariat (Inventaire, Tarification, Surveillance, Modèle Interne Partiel Solvabilité 2) et de la Technique (Produits et Souscription). Il s'occupe également du pilotage des filiales SMA SA, ProtecBTP, Asefa et Victoria. Avant de rejoindre le Groupe SMA, il a démarré sa carrière dans le conseil en stratégie puis a occupé chez Groupama les fonctions successives de Manager à la Direction de la Stratégie, Directeur Technique de Gan Assurances, Directeur Métier Assurance directe puis Directeur Technique non vie de Groupama SA.
Grégory est diplômé de l'Ecole Polytechnique, de l'Université de Stanford et du CHEA Paris Dauphine , ainsi qu'actuaire certifié IA.
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Christophe PAGES
MARSH
Managing directeur du département construction, risques techniques et immobilier
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Après 13 ans, Directeur d’un cabinet de courtage parisien, il rejoint Marsh en 1994 ou il a été successivement directeur du Bureau de Paris "Entreprises" puis chargé de clientèle "grands comptes" avant d’intégrer en 2002 le Département CRTI en qualité de responsable du service Construction et Immobilier dédié aux "Entreprises et PME-PMI". Nommé adjoint du Responsable du Département CRTI en Février 2009, il en devient le Responsable en Juillet 2009. Il est diplômé d’une maîtrise en droit des affaires à Paris II Assas-Sorbonne.
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FOCUS - Photovoltaïque, le cauchemar des assureurs ?
10H15 – 10H45
- Incendie, vol, vandalisme, aléas climatiques… : panorama des risques associés aux panneaux photovoltaïques. Quels impacts pour l’assurance
- Particularités et régime de responsabilité du système intégré au bâti face au système surimposé : quelle place pour la décennale
- Politique tarifaire, prestations de maintenance préventive : sur quels critères choisir sa couverture assurantielle
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Pascal ALEXIS
ALEXIS ASSURANCES
Fondateur et Directeur
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et networking
10H45-11H15
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DECRYPTAGE - Prendre le risque d'innover dans la construction : quel rôle joué par l'assureur
11H15 – 11H45
- En quoi faire appel à des techniques non-courantes est-il risqué pour le maître d’ouvrage, le constructeur ou l’entreprise de construction ? Quelles réponses attendues des assureurs
- Avis techniques, Pass innovation, Règles de l’art…: en quoi ces certifications améliorent-elles les risques pris par les assureurs
- Chantier hors normes : comment sécuriser l’innovation et quelles solutions apportées par l’assurance ?
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Serge BARRAUD
L'AUXILIAIRE
Responsable Études Juridiques
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Fabrice DE GELAS
BOUYGUES IMMOBILIER
Directeur des Assurances
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LA RECOMPOSITION DES ROLES ET DES RESPONSABILITES DANS LA CONSTRUCTION DU BATIMENT PERFORMANT
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BENCHMARK - Smart building, vers de nouveaux risques à appréhender
11H45 – 12H15
- Maîtrise des consommations, réduction des risques, maintien à domicile… dans quelle mesure les nouveaux services offerts par le bâtiment connecté déterminent-ils sa destination
- Qui est responsable en cas de défaillance de ces équipements ? Le constructeur ? Le fabricant ?
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François MALAN
EIFFAGE
Directeur de la gestion des risques et de la conformité
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Raimundo SILVA
SIACI SAINT HONORE
Directeur production - Direction Construction et énergies
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DEBAT - Innovation de rupture : en quoi le BIM rebat les cartes de la chaîne de responsabilités
12H15 – 13H00
- Dans quelle mesure le BIM permet-il de diminuer les risques de sinistres ? Quel impact sur le coût des contrats
- Comment établir les responsabilités des différents contributeurs à la maquette numérique ? Le cas du BIM manager.
- Comment distinguer une erreur de manipulation du BIM et une erreur de conception ? Quel impact pour l’assureur
- Maquette numérique : quel accès pour les assureurs pour une meilleure gestion de sinistres et une indemnisation plus efficace
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Philippe COTTARD
HABITAT 76
Sous Directeur en charge du Développement et de la Production
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Philippe COTTARD est Sous-Directeur en charge du Développement et de la Production Immobilière d'Habitat 76, bailleur social (30 000 logements). Il est chargé du développement du BIM pour Habitat 76 depuis 2010 et est Membre de Médiaconstruct.
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Michel KLEIN
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Directeur des Sinistres
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Après des études juridiques Michel KLEIN a commencé sa vie professionnelle dans le domaine de l'assurance construction.
Il a occupé différentes responsabilités à la Mutuelle des Architectes Français après une première expérience au sein de la direction des sinistres, il a été nommé directeur de la souscription pendant neuf ans.
Depuis juin 2012 il est directeur du service des sinistres. Michel KLEIN est membre du Bureau Central de Tarification.
Il a participé à de nombreux groupes de travail sur : l’assurance des grands projets (Décret « Mercier » n° 2008-1466 du 22 décembre 2008), la réforme des clauses types (arrêté du 19 novembre 2009), l'encadrement de la responsabilité en matière de performance énergétique (article L 111-13-1 du CCH). Il est actuellement en charge de l’étude et la mise en place d’un encadrement contractuel pour les acteurs intellectuels du BIM.
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Yvon NOEL
ALLIANZ
Responsable Marché Grands Comptes Construction
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De formation ingénieur, Yvon NOEL a commencé sa carrière en tant que conducteur de travaux en Entreprise Générale. Puis il décide de s’orienter vers l’indemnisation des sinistres Construction et fait un passage rapide au sein du MARC, GIE qui gérait les sinistres pour le compte des compagnies d’assurances.
En 1985 il rejoint la compagnie d’assurance AGF, devenue aujourd’hui Allianz.
Pendant 15 années, il occupe au sein de la direction indemnisation construction différentes fonctions de responsable indemnisation ainsi que de responsable du réseau des experts.
Début 2001, Yvon NOEL rejoint la direction souscription construction. Il est depuis 2010 le responsable du marché des Grands Comptes, tant en contrats d’activités qu’en contrats de chantiers. A ce titre, Yvon et son équipe ont élaboré des solutions d’assurance pour les plus grands chantiers français depuis 15 ans.
Yvon NOEL participe aux actions de l’Agence Qualité Construction en tant que permanent FFA à la commission C2P. Il anime aussi régulièrement des formations, notamment auprès de Ponts Formation Conseil (formation continue de l’Ecole des Ponts).
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et networking
13H00-14H30
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QUELLE EVOLUTION DES RAPPORTS DE FORCE ENTRE ASSUREURS ET ASSURES
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Actualité jurisprudentielle
14H30 – 14H55
- En quoi les jurisprudences en cours permettent une meilleure interprétation des impacts réglementaires entre constructeurs et assureurs
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Rémi PORTE
ALLIANZ France
Responsable CSI Sinistres majeurs construction
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Responsable du CSI Sinistres Majeurs de la Filière Construction d’Allianz, Rémi PORTE est également chargé d’enseignement au master 218 « Assurance et gestion du risque » de l’Université Dauphine.
Il est co-auteur des ouvrages « L’assurance construction » et « Traité de la responsabilité des constructeurs » et publie une chronique mensuelle « marchés privés » dans Le Moniteur.
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POINT JURISCOPE - Quels impacts de la réforme du droit des contrats sur la responsabilité des constructeurs et l’assurance construction
14H55 – 15H20
- Dispositions générales applicables au droit des contrats : quel impact sur les contrats spéciaux que sont les marchés de travaux ?
- Quel impact sur les dispositions dérogatoires au droit commun des contrats figurant dans le Code des assurances ?
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Pascal DESSUET
AON
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Pascal DESSUET
AON
Directeur délégué Construction et Immobilier
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Pascal DESSUET, est diplômé de l’Université Paris-Sud XI en droit privé. Il commence sa carrière dans une compagnie d'assurance et rejoint en 1990 le département assurance de la société Générale. Après avoir occupé le poste de Responsable du service des Assurances pour l'ensemble des affaires immobilières du groupe Société Générale, il est depuis 2014 Directeur délégué « construction et immobilier » chez Aon France.
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REGARDS CROISES - Projet de réforme de la responsabilité civile : quelles incidences anticiper en matière d'assurance construction
15H20 – 15H45
- A quels changements en matière de responsabilité et d’indemnisation s’attendre
- Quel impact sur les missions de l’assureur et ses relations avec le constructeur assuré
- Dans quelle mesure la codification du droit de la responsabilité civile verrouille-t-elle tous changements dus à l’actualité jurisprudentielle
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Jean ROUSSEL
CSCA / CENTRE D'ETUDES D'ASSURANCES
Président de la Commission Assurance Construction / Directeur
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DEBAT - L’européanisation de l'assurance construction, une opportunité ? Oui mais pour qui?
15H45 – 16H30
- Quelles seraient les conséquences du projet européen de carte électronique des services sur le régime d’assurance construction obligatoire français ? Pour les assureurs ? Pour les assurés ?
- Politique tarifaire, garanties, solvabilité…. les implications de la libre prestation de service pour les assureurs et les assurés
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Maryse CLAIRET
CHAMBRE SYNDICALE DES COURTIERS D'ASSURANCES
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Christine LE FORESTIER
FEDERATION DE L'INDUSTRIE EUROPEENNE DE LA CONSTRUCTION
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Sarah LESPINASSE
FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT
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Maryse CLAIRET
CHAMBRE SYNDICALE DES COURTIERS D'ASSURANCES
ASSCO International et membre de la Commission Assurance Construction
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Christine LE FORESTIER
FEDERATION DE L'INDUSTRIE EUROPEENNE DE LA CONSTRUCTION
Directrice des affaires juridiques et économiques
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Christine Le Forestier a étudié le droit français et le droit allemand dans les universités de Nanterre-Paris X et de Potsdam. Elle est diplômée du Master Affaires Européennes de l’Université Catholique de Paris. En 2007, elle rejoint la Fédération de l'Industrie Européenne de la Construction à Bruxelles. Elle y est en charge des affaires juridiques et économiques et notamment des questions de marché intérieur, commande publique, infrastructures et analyses statistiques.
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Sarah LESPINASSE
FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT
Chef du service Assurances à la Direction Juridique et Fiscale
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Diplômée de l’Institut des Assurances de Bordeaux, Sarah LESPINASSE a débuté sa carrière en construction au sein d’une compagnie d’assurance.
Elle a ensuite été en charge des questions d’assurances à l’Institut National de la Consommation avant de rejoindre la Fédération Française du Bâtiment où elle occupe le poste de chef de service assurances.
Elle est également membre du Bureau Central de Tarification.
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