Urbanisme et Aménagement
Droit de l'urbanisme
Acteurs, règles, procédures et contentieux
UA01
2 jours
14 heures
1 390 €ht
Objectifs de la formation
-
Identifier les acteurs de l'urbanisme
-
Appliquer les règles d'utilisation des sols
-
Se familiariser avec les outils opérationnels d'urbanisme
-
Hiérarchiser et articuler les différentes normes
-
Repérer les différentes autorisations d'urbanisme et leur mode d'emploi
-
Définir les modalités du financement de l'urbanisme
-
Cerner les formes du contentieux de l'urbanisme
Programme Résumé
Droit de l'urbanisme
Acteurs, règles, procédures et contentieux
2 jours 14 heures
télécharger le programme
voir le programme long
-
Identifier les acteurs de l’urbanisme
-
Appliquer les règles d’utilisation des sols
-
Quels outils d’intervention foncière et d’urbanisme opérationnel
-
Quelles sont les différentes autorisations d’urbanisme et leur mode d’emploi
-
Connaître les formes et les modalités du financement de l’urbanisme
-
Comprendre les formes et principes du contentieux de l’urbanisme
-
Identifier les acteurs de l’urbanisme
-
Maîtriser et appliquer les règles d’utilisation des sols
-
Quels sont les outils d’intervention foncière et d’urbanisme opérationnel
-
Quelles sont les différentes autorisations d’urbanisme et leur mode d’emploi
-
Quelles sont les formes et les modalités du financement de l’urbanisme
-
Comprendre les formes et principes du contentieux de l’urbanisme
Animée par
Publics concernés
-
Toute personne souhaitant s’initier aux fondamentaux du droit de l’urbanisme
-
Collectivité territoriale ; Bureau d’études ; Conseil ; Cabinet d’avocat ; Promotion immobilière ; Services de l’État ; CAUE
Critères d'admission
Aucun pré-requis n’est nécessaire pour suivre cette formation
Prérequis de la formation
- Aucun prérequis n'est nécessaire
Tarif(s) d'inscription
|
1 390,00 €HT / 1 668,00 € TTC |
-5% sur chaque inscription dès le 2e inscrit
-10% sur chaque inscription dès le 3e inscrit
-15% sur chaque inscription dès le 4e inscrit
*sur le tarif général
Modalités pédagogiques et d’évaluation
- Tous nos stages de formations sont limités, dans la mesure du possible, à une douzaine de participants.
- Les formations se déroulent en présentiel ou en classe virtuelle avec un équilibre théorie / pratique. Chaque fois que cela est pertinent des études de cas et des mises en pratique ou en situation sont proposées aux stagiaires.
- Un questionnaire préalable dit ‘questionnaire pédagogique’ est envoyé aux participants pour recueillir leurs besoins et attentes spécifiques. Il est transmis aux intervenant(e)s avant la formation, leur permettant de s’adapter aux publics.
- Toute formation se clôture par une évaluation à chaud de la satisfaction du stagiaire sur le déroulement, l’organisation et les activités pédagogiques de la formation. Les intervenant(e)s évaluent également la session.
- Une auto-évaluation des acquis pré et post formation est effectuée en ligne afin de permettre à chaque participant de mesurer sa progression à l’issue de la formation.
- Une évaluation à froid systématique sera effectuée à 6 mois et 12 mois pour s’assurer de l’ancrage des acquis et du transfert de compétences en situation professionnelle, soit par téléphone soit par questionnaire en ligne.
-
Service clients
- Envoyer un message
- 01 79 06 71 00
- S’inscrire