Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Savoir identifier et gérer les exigences HSE qui vous concernent

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE
Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE
Référence
UNEN04
Durée
1 jour - 7 heures
Aucune session Inter disponible en ce moment
Référence
UNEN04
Cette formation peut être organisée en intra entreprise (dans vos locaux ou à distance)
Demander un devis
Référence
UNEN04

Cette thématique vous intéresse ? Notre équipe pédagogique peut vous proposer une formation sur mesure adaptée à vos besoins spécifiques.

Objectifs

  • Cerner les exigences légales et les enjeux qu’elles soulèvent en termes de responsabilité

  • Connaitre l’application concrète de cette réglementation sur votre secteur/structure

Pour qui ?

Responsables QSE, préventeurs, auditeurs, consultants QHSE

Tous les secteurs concernés et désireux de se conformer à la certification en terme de sécurité et de santé au travail

Prérequis de la formation

aucun prérequis n'est nécessaire

Aucun prérequis

Programme de la formation

Télécharger le programme

  • Cerner les enjeux liés aux exigences légales HSE

    • Identifier les différentes normes opposables et comprendre leur hiérarchie (lois, décrets, arrêtés, circulaires..)

    • Connaitre les thèmes spécifiques de la réglementation environnementale (Déchets, eau, pollution des sols, ICPE, REACH..)

    • Maitriser les normes de la sécurité au travail (code du travail, Bruit, EPI, Formation sécurité, Vérifications périodiques…)

    • Faire le point sur l’actualité juridiques et les obligations à venir

  • Comment se traduit l’application concrète de ces obligations pour votre structure

    • Identifier les procédures administratives à suivre (déclaration, enregistrement, autorisation..)

    • Quels documents mettre en place pour assurer le respect des multiples contraintes légales

    • Mettre en place une procédure de veille réglementaire adaptée

  • Connaitre les acteurs externes et assurer la gestion des relations avec l’administration

    • (Collectivités territoriales et autre organisme public, DREAL, Associations, CHSCT..)

  • Appréhender la responsabilité de l’exploitant

    • Qui est concerné par cette responsabilité

    • Focus sur la délégation de pouvoir

    • Différentes formes de responsabilités (Pénale, Civile, administrative..)

    • Connaitre les différents types de recours possibles

  • Modalités pédagogiques, d'évaluation et techniques

    • 1. Modalités pédagogiques
    • Présentiel et Classe virtuelle (Synchrone) :
    • Alternance d'apports théoriques, d'échanges interactifs et de mises en pratique opérationnelles (études de cas, exercices guidés, simulations et jeux de rôle).
    • E-learning (Asynchrone) :
    • Parcours d'apprentissage en autonomie guidée, structuré en modules courts.
    • Mise à disposition de ressources multimédias (vidéos, fiches de synthèse, quiz).
    • Blended learning :
    • Parcours personnalisé combinant plusieurs modalités (présentiel, classe virtuelle et modules e-learning) afin d'optimiser l'ancrage mémoriel et la pratique.
    • Accessibilité et PSH :
    • Adaptation des modalités pédagogiques et des formats de supports aux personnes en situation de handicap (PSH) après analyse des besoins spécifiques.
    • 2. Modalités d'évaluation et traçabilité des acquis
    • Avant la formation :
    • Analyse des besoins et auto-évaluation du niveau initial afin d'adapter le parcours.
    • Pendant la formation :
    • Évaluation continue des acquis (exercices, quiz, mises en situation pratique, retours d'expériences).
    • En fin de formation :
    • Évaluation des acquis (QCM, quiz, cas pratique, épreuve ou soutenance adaptée selon la typologie du parcours) permettant de mesurer l'atteinte des objectifs pédagogiques.
    • Évaluation à chaud (questionnaire de satisfaction).
    • Documents et preuves remis à l'issue du parcours :
    • Formation courte (1 à 4 jours) : Attestation individuelle de fin de formation précisant les objectifs, la durée effectuée et la réalisation de l’évaluation des acquis
    • Cycle / Parcours modulaire : Attestation individuelle de formation délivrée à la validation de chaque module suivi.
    • Cursus non certifiant : Attestation de fin de cursus délivré sous réserve de satisfaction aux critères de validation de l'examen final ou de la soutenance.
    • Après la formation :
    • Évaluation à froid (J+90 à J+180) pour mesurer le transfert des compétences et la mise en application effective en situation professionnelle.
    • 3. Modalités techniques, encadrement et assistance – Formation à distance (FOAD)
    • Plateformes et accès :
    • Classe virtuelle : Accès sécurisé via Microsoft Teams à partir d'un lien de connexion transmis par e-mail.
    • E-learning : Accès nominatif et sécurisé à la plateforme LMS 360Learning (durée d'accès définie selon le parcours).
    • Équipement et prérequis techniques :
    • Ordinateur (PC ou Mac) disposant d'un navigateur récent, d'une connexion Internet haut débit (ADSL ou fibre), de haut-parleurs/casque audio et d'un micro (webcam vivement recommandée pour les sessions synchrones).
    • Encadrement et accompagnement pédagogique (FOAD) :
    • Référent pédagogique de la session : L'équipe pédagogique sous la responsabilité du Responsable pédagogique
    • Modalités d'échange :
    • Posez vos questions pédagogiques directement sur le forum de la plateforme.
    • Délais de prise en compte : sous 48 h ouvrées.
    • Assistance technique et administrative :
    • Un service d'assistance dédié accompagne les apprenants en cas d'incidents techniques ou de questions d'accès.
    • Disponibilité : Du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.
    • Téléphone : 01 70 72 25 81
    • E-mail : logistiqueformations@infopro-digital.com
    • Délais de prise en compte : Prise en charge initiale des demandes sous 48 h maxi.

Les points forts

  • Ancrées dans l'actualité Des formation mises à jour en continue selon les évolutions du secteur industriel
  • Formateurs issus du terrain Pour une pleine connaissance de vos problématiques métier
  • Pédagogie reconnue 9 stagiaires sur 10 sont satisfaits de la pédagogie de nos formateurs

Accessibilité

handicap

Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap

Pour plus d'informations : nous contacter

Date de mise à jour : 01/09/2026

Les autres évènements