Energie et environnement

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Savoir identifier et gérer les exigences HSE qui vous concernent

UNEN04

1 jour

7 heures

Objectifs de la formation

  • Cerner les exigences légales et les enjeux qu’elles soulèvent en termes de responsabilité

  • Connaitre l’application concrète de cette réglementation sur votre secteur/structure

Programme

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Savoir identifier et gérer les exigences HSE qui vous concernent

1 jour 7 heures

télécharger le programme

  • Cerner les enjeux liés aux exigences légales HSE

    • Identifier les différentes normes opposables et comprendre leur hiérarchie (lois, décrets, arrêtés, circulaires..)
    • Connaitre les thèmes spécifiques de la réglementation environnementale (Déchets, eau, pollution des sols, ICPE, REACH..)
    • Maitriser les normes de la sécurité au travail (code du travail, Bruit, EPI, Formation sécurité, Vérifications périodiques…)
    • Faire le point sur l’actualité juridiques et les obligations à venir
  • Comment se traduit l’application concrète de ces obligations pour votre structure

    • Identifier les procédures administratives à suivre (déclaration, enregistrement, autorisation..)
    • Quels documents mettre en place pour assurer le respect des multiples contraintes légales
    • Mettre en place une procédure de veille réglementaire adaptée
  • Connaitre les acteurs externes et assurer la gestion des relations avec l’administration

    • (Collectivités territoriales et autre organisme public, DREAL, Associations, CHSCT..)
  • Appréhender la responsabilité de l’exploitant

    • Qui est concerné par cette responsabilité
    • Focus sur la délégation de pouvoir
    • Différentes formes de responsabilités (Pénale, Civile, administrative..)
    • Connaitre les différents types de recours possibles

Publics concernés

  • Responsables QSE, préventeurs, auditeurs, consultants QHSE

  • Tous les secteurs concernés et désireux de se conformer à la certification en terme de sécurité et de santé au travail

Critères d'admission

  • aucun prérequis n'est nécessaire

Prérequis de la formation

  • Aucun prérequis n'est nécessaire

Certifications et Agréments

ISQ-OPQF

Qualification professionnelle délivrée aux organismes de formations en reconnaissance de leur professionnalisme. Il est fondé sur les critères suivants de respect de la règlementation, l'adéquation des compétences et des moyens techniques et humains aux actions de formation, la satisfaction des clients, la pérennité financière, le respect du code de déontologie, du code de conduite professionnelle et du règlement intérieur.

Prise en charge OPCO

Notre organisme est référencé par les OPCO et nos formations peuvent être prises en charge

Prochaines sessions et tarifs

Pour plus d'information sur les dates de sessions et les tarifs, contactez-nous

Programme disponible en intra

contactez-nous

Modalités pédagogiques et d’évaluation

  • Tous nos stages de formations sont limités, dans la mesure du possible, à une douzaine de participants.
  • Les formations se déroulent en présentiel ou en classe virtuelle avec un équilibre théorie / pratique. Chaque fois que cela est pertinent des études de cas et des mises en pratique ou en situation sont proposées aux stagiaires.
  • Un questionnaire préalable dit ‘questionnaire pédagogique’ est envoyé aux participants pour recueillir leurs besoins et attentes spécifiques. Il est transmis aux intervenant(e)s avant la formation, leur permettant de s’adapter aux publics.
  • Toute formation se clôture par une évaluation à chaud de la satisfaction du stagiaire sur le déroulement, l’organisation et les activités pédagogiques de la formation. Les intervenant(e)s évaluent également la session.
  • Une auto-évaluation des acquis pré et post formation est effectuée en ligne afin de permettre à chaque participant de mesurer sa progression à l’issue de la formation.
  • Une évaluation à froid systématique sera effectuée à 6 mois et 12 mois pour s’assurer de l’ancrage des acquis et du transfert de compétences en situation professionnelle, soit par téléphone soit par questionnaire en ligne.
Nous contacter