Energie et environnement

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Savoir identifier et gérer les exigences HSE qui vous concernent

UNEN04

1 jour

7 heures

Objectifs de la formation

  • Cerner les exigences légales et les enjeux qu’elles soulèvent en termes de responsabilité

  • Connaitre l’application concrète de cette réglementation sur votre secteur/structure

Programme

Maîtriser l'évolution réglementaire en HSE

Savoir identifier et gérer les exigences HSE qui vous concernent

1 jour 7 heures

  • Cerner les enjeux liés aux exigences légales HSE

    • Identifier les différentes normes opposables et comprendre leur hiérarchie (lois, décrets, arrêtés, circulaires..)
    • Connaitre les thèmes spécifiques de la réglementation environnementale (Déchets, eau, pollution des sols, ICPE, REACH..)
    • Maitriser les normes de la sécurité au travail (code du travail, Bruit, EPI, Formation sécurité, Vérifications périodiques…)
    • Faire le point sur l’actualité juridiques et les obligations à venir
  • Comment se traduit l’application concrète de ces obligations pour votre structure

    • Identifier les procédures administratives à suivre (déclaration, enregistrement, autorisation..)
    • Quels documents mettre en place pour assurer le respect des multiples contraintes légales
    • Mettre en place une procédure de veille réglementaire adaptée
  • Connaitre les acteurs externes et assurer la gestion des relations avec l’administration

    • (Collectivités territoriales et autre organisme public, DREAL, Associations, CHSCT..)
  • Appréhender la responsabilité de l’exploitant

    • Qui est concerné par cette responsabilité
    • Focus sur la délégation de pouvoir
    • Différentes formes de responsabilités (Pénale, Civile, administrative..)
    • Connaitre les différents types de recours possibles

Animée par

  • William  Borihane

    William Borihane Cadres en mission

Publics concernés

  • Responsables QSE, préventeurs, auditeurs, consultants QHSE

  • Tous les secteurs concernés et désireux de se conformer à la certification en terme de sécurité et de santé au travail

Critères d'admission

  • aucun prérequis n'est nécessaire

Prérequis de la formation

  • Aucun prérequis n'est nécessaire

Prochaines sessions et tarifs

Pour plus d'information sur les dates de sessions et les tarifs, contactez-nous

Modalités pédagogiques

  • Un questionnaire préalable sera envoyé aux participants pour recueillir leurs besoins et attentes spécifiques, et sera transmis au(x) formateur(s) avant la formation
  • Tous nos stages de formations sont limités, dans la mesure du possible, à une douzaine de participants
  • Les formations sont déroulées en présentiel ou en classe virtuelle et étayées, chaque fois que cela est pertinent, d’études de cas et de mise en pratique ou en situation
  • Un formulaire d’évaluation du formateur et du déroulé du programme suivi sera proposé aux participants à la fin du stage
Nous contacter