9e JOURNÉE DE L’ACHAT PUBLIC

Journée animée par les rédactions de la Gazette des communes et du Moniteur

• Accueil des participants 8h30

• Allocution d’ouverture - Ce qui attend les acheteurs publics en 2023 9h00

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    Raphaël ARNOUX La commande publique

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    Laure BEDIER Ministère de l’Economie et des Finances

  • Raphaël ARNOUX

    La commande publique

    Sous-directeur du droit

  • Laure BEDIER

    Ministère de l’Economie et des Finances

    Directrice des affaires juridiques

  • Membre du Conseil d’ETAT Carrière : A l’Assemblée nationale : Administrateur au service de la séance (1987-93) Conseillère à la Commission des Lois (1993-2003) Chef de la division de la presse (2004) puis du secrétariat général (2005) Directrice adjointe du cabinet de Pascal Clément, Garde des Sceaux, ministre de la justice (2005-07) Maître des requêtes au Conseil d’Etat (2007-19) Conseillère d’Etat depuis 2019 Directrice des affaires juridiques à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) (2011-17) Directrice des affaires juridiques à l’administration centrale des ministères économiques et financiers (depuis 2017) Maître de conférences à l’IEP de Paris (1990-95)

• Parole d’expert - retour sur une année de jurisprudence 9h30

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    Grégory KALFLECHE Université Toulouse 1 Capitole

  • Grégory KALFLECHE

    Université Toulouse 1 Capitole

    Professeur de droit public

  • Grégory Kalflèche est professeur agrégé de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole et directeur de l'Institut Maurice Hauriou. Il est spécialiste de droit de la commande publique, objet de sa thèse, et de droit de l'urbanisme ("Droit de l'urbanisme" aux PUF, coll. Thémis). Il a récemment été expert français dans le cadre du contrat européen "Buying for social impact" analysant les modalités d'accès de l'économie sociale et solidaire à la commande publique, ce qui résonne avec sa qualité de vice-président de l'Université en charge de la responsabilité sociale. Il a pu pratiquer les marchés public en cabinet d'avocat et comme conseil, mais aussi comme membre des commissions d'appel d'offres des universités où il a été en poste. Il s'est récemment intéressé aux relations entre la mise en concurrence des contrats domaniaux et aux contrats comme mode d'intervention de l’État dans l'économie.

• Pause 10h15

• Partie I - Les acheteurs publics dans la tourmente des crises successives : les solutions pour s’en sortir

• Table ronde - Les conséquences de l’inflation pour les acheteurs publics 10h30

  • Retour sur la réglementation et l’avis du Conseil d’État du 15 septembre 2022 sur les possibilités de modification des prix
  • Comment réagir, en pratique, aux demandes d’augmentation de prix des entreprises
  • Évolution rapide des prix : les clefs pour faciliter les relations entre?maîtres d’œuvre et collectivités
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    Lillya BECHOUCHE Ville de Villepinte

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    Benoit GUNSLAY Conseil national de l’Ordre des architectes

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    Arnaud LATRÈCHE AAP (Association des Acheteurs Publics)

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    Céline SABATTIER Cabinet Peyrical & Sabattier Associés

  • Lillya BECHOUCHE

    Ville de Villepinte

    Directrice de la Commande Publique

  • Lillya BECHOUCHE, diplômée d’un master II en droit public spécialité droit européen et titulaire du Certificat de Capacité pour la Profession d'Avocat (C.A.P.A) Expérience professionnelle depuis plus de quinze ans sur des postes de directions juridiques, assurances, commande publique et finances. Expérience acquise au sein des organismes publics et privés. Enseignante à l’université Sorbonne Paris Nord. Assure des formations de droit public de tous niveaux, spécifiquement droit de la commande publique. Accompagne aussi bien les acheteurs publics que les opérateurs économiques.

  • Benoit GUNSLAY

    Conseil national de l’Ordre des architectes

    Juriste

  • Benoît Gunslay est juriste au Conseil national de l'ordre des architectes, où il est référent sur la commande publique où il a participé à la réforme des CCAG et à la création du CCAG-Maitrise d'œuvre. Il travaille plus précisément maintenant sur la problématique de pénurie/inflation qui frappe les marchés de maîtrise d'œuvre et de travaux. Il co-pilote enfin un groupe de travail européen sur les concours et la commande publique au Conseil des architectes d'Europe.

  • Arnaud LATRÈCHE

    AAP (Association des Acheteurs Publics)

    Vice-président

  • Céline SABATTIER

    Cabinet Peyrical & Sabattier Associés

    Avocate

• Décryptage - L’affaire Vert Marine, ce qu’on peut faire face à un délégataire qui va trop loin 11h30

  • Les différentes voies pour une collectivité placée dos au mur par un opérateur économique
  • Les conseils pour agir lorsque le délégataire est en difficulté
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    Yvon GOUTAL GOUTAL, ALIBERT & ASSOCIES

  • Yvon GOUTAL

    GOUTAL, ALIBERT & ASSOCIES

    Avocat

  • Avocat et Professeur des universités associé en droit public (REIMS). Son cabinet (Goutal, Alibert et Associés), qui réunit trente cinq juristes spécialisés, conseille une large clientèle de collectivités locales dans tous les domaines du droit de l'action publique.

• Sur tous les fronts, comment l’acheteur public revisite son rôle 12h00

  • L’acheteur de plus en plus au service d’autres politiques publiques, notamment l’action climatique
  • Les nouvelles obligations n’entrent-elles pas en contradiction avec les fondamentaux du métier??
  • L’acheteur en pompier de service durant les crises : comment tenir bon et garder le cap
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    Céline FAIVRE Comité directeur régional de Bretagne, Conseil National des Achats (CNA)

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    Jean-Marc PEYRICAL Association pour l’Achat dans les Services Publics ( APASP)

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    Marc SAUVAGE RÉGION ÎLE DE FRANCE

  • Céline FAIVRE

    Comité directeur régional de Bretagne, Conseil National des Achats (CNA)

    Déléguée régionale

  • Céline Faivre, déléguée régionale du comité directeur de la région Bretagne du Conseil National des Achats, est également Directrice de mission en transformation managériale et organisationnelle avant d’avoir été DGA en charge du numérique, des achats et des affaires juridiques de la Région Bretagne.

  • Jean-Marc PEYRICAL

    Association pour l’Achat dans les Services Publics ( APASP)

    Avocat associé et Président

  • Marc SAUVAGE

    RÉGION ÎLE DE FRANCE

    Directeur Général Adjoint Achats, Commande Publique, Juridique et Immobilier

  • Marc SAUVAGE est DGA de la Région Ile de France, en charge des Achats, du Juridique et de l’Immobilier. Il est également Vice-Président du Conseil National des Achats (CNA), après en avoir été le Président de 2013 à 2019. Il a été précédemment le Directeur des Achats et des Services Juridiques de la Région Centre Val de Loire mais aussi Directeur des Achats de Bouygues Telecom.

• Déjeuner 12h45

• Focus - La fusion des données essentielles et de recensement : une réorganisation à anticiper avant le 1er janvier 2024 14h00

  • Comment se conformer aux obligations du décret du 2 mai 2022 et des arrêtés du 22 décembre 2022 : le point sur les modalités de publication des données et leur convergence vers data.gouv.fr.
  • Centralisation des données vs dissémination : comment s’articuler avec les autres services
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    Colin MAUDRY Expert en Open Data et ingénieur des données

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    Yannick MÉTAYER Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

  • Colin MAUDRY

    Expert en Open Data et ingénieur des données

    .

  • Yannick MÉTAYER

    Ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

    Chef du Bureau 1 C - Économie statistiques et techniques de l’achat public de la sous-direction de la commande publique, Direction des affaires juridiques

  • Expert juridique transverse en droit de la commande publique et du patrimoine, en protection des données personnes et en propriété intellectuelle dans le secteur public

• Partie II - SPASER, clauses sociales, réemploi … comment s’en emparer pour aller vers une commande publique durable

• Introduction 14h30

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    Thomas LESUEUR Ministère de la Transition écologique et solidaire

  • Thomas LESUEUR

    Ministère de la Transition écologique et solidaire

    Commissaire général au développement durable et Délégué interministériel au développement durable

• Commande publique verte : analyse des outils prévus pour accompagner les acheteurs 14h40

  • Tour d’horizon des outils à disposition des collectivités et présentation des évolutions
  • Le Spaser, une obligation pour de nombreuses collectivités pas toujours respectée
  • Les Guichets verts, à disposition pour aiguiller les acheteurs
  • Se préparer pour 2026 avec le PNAD : on vous dit tout
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    Virginie BAUDA Métropole Aix-Marseille-Provence

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    Alexandra LAMOTTE Ministère de la transition écologique

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    Louise VIDAL GIP Maximilien

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    Gabriel BAULIEU Premier Vice-président, Grand Besançon métropole

  • Virginie BAUDA

    Métropole Aix-Marseille-Provence

    Directrice de la programmation et de la performance achats

  • En tant que Directrice Achats de la Métropole Aix Marseille Provence, Virginie Bauda a animé l’élaboration du SPASER de la Métropole, délibéré le 7 Octobre 2021, et pilote désormais sa mise en œuvre. La Métropole a par ailleurs été lauréate des derniers Trophées de la Commande publique dans la catégorie « politique achat responsable » et a contribué au Guide SPASER de France Urbaine paru en Janvier.

  • Alexandra LAMOTTE

    Ministère de la transition écologique

    Chef de projet commande publique durable, Commissariat Général au Développement Durable (CGDD)

  • Alexandra LAMOTTE a successivement travaillé dans le secteur privé dans les ressources humaines, en France et à l'international, et dans la fonction publique sur un poste d’acheteur au sein du ministère de l'économie. Depuis 2021, elle occupe le poste de Cheffe de projet commande publique durable au sein du CGDD, où elle est en charge du déploiement du Plan national pour des achats durables (PNAD 2022-2025).

  • Louise VIDAL

    GIP Maximilien

    Cheffe de projet Mission d’Appui au développement des Clauses Sociales (MACS) - Achats Responsables

  • Gabriel BAULIEU

    Premier Vice-président, Grand Besançon métropole

    Vice-président, Intercommunalités de France

• Commande publique durable : tripartite gagnante fabricant, distributeur et collectivité 15h45

  • Un contexte réglementaire et une évolution sociétale qui engagent les acteurs publics et privés sur le chemin des achats durables et responsables
  • Quel rôle pour l’acheteur public et l’obligation liée au décret 2021-254 de la loi AGEC, dans le cadre de la commande public des fournitures de bureau
  • Comment répondre à ces nouvelles exigences : les bonnes pratiques d’ARMOR Print Solutions
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    Philippe CHAVENTRE ARMOR PRINT SOLUTIONS

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    Timothé DUPUY Armor Print solutions

  • Philippe CHAVENTRE

    ARMOR PRINT SOLUTIONS

    Directeur commercial France

  • Timothé DUPUY

    Armor Print solutions

    Expert Loi Agec

  • Timothé Dupuy est responsable affaires publiques conseil auprès d’Armor Print Solutions. Ses domaines d’expertise sont le conseil en ressources humaines, les stratégies et outils RSE, l’accompagnement technique au développement de projets d’énergie renouvelable, ainsi que la communication et l’influence.

• Focus - Utiliser la clause sociale comme levier pour féminiser le BTP 16h00

  • Sensibiliser les acheteurs, accompagner les entreprises
  • Comment, en pratique, insérer une telle clause ?
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    Fatima ALIM Nantes Métropole

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    Claire ENGRAND Association Miksoa

  • Fatima ALIM

    Nantes Métropole

    Chargée de mission Clauses Sociales

  • Fatima ALIM, chargée de la Relation aux acheteurs au sein de la Mission Clause Sociale à Nantes Métropole depuis 2018 et dans la gestion des clauses sociales depuis 2013 Mon travail consiste à sensibiliser les équipes à travers les achats socialement responsables, à développer l’utilisation des clauses sociales dans les marchés publics, et à traduire la mise en œuvre opérationnelle dans les contrats.

  • Claire ENGRAND

    Association Miksoa

    Fondatrice

  • Formatrice sur la lutte contre le sexisme dans les structures d'insertion, Claire Engrand a co-fondé en 2022 MIKSOA, une marque dédiée à favoriser la féminisation du BTP, notamment sur les postes ouvriers.

• Témoignage - Rénovation de patrimoine et rénovation énergétique 16h15

  • Les avantages de passer par une centrale d’achats dédiée à la rénovation
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    Jérôme TACONNET CENTRALIS

  • Jérôme TACONNET

    CENTRALIS

    Fondateur

  • Jérôme TACONNET est le fondateur et le Président de CENTRALIS, une centrale nationale d'achat public dédiée à la rénovation de patrimoine immobilier regroupant 600 utilisateurs-acheteurs et près de 1300 entreprises.

• Point énergie : l’arrivée du paiement différé dans les CPE 16h30

  • Tout savoir pour doper le recours au contrat de performance énergétique afin d’accélérer la transition verte des bâtiments
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    Olivier ORTEGA LexCity avocats

  • Olivier ORTEGA

    LexCity avocats

    Avocat associé

  • Olivier Ortega est avocat associé de LPA. Il anime le Pôle « Droit public des affaires » du cabinet. Il est membre du Directoire de LPA depuis 2013. Il intervient principalement en matière de contrats publics et d’ingénierie contractuelle complexe et a développé une expertise particulière en matière d’efficacité énergétique. Olivier Ortega a rendu en mars 2011 un rapport sur les contrats de performance énergétique à la Ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement. Il a rédigé les modèles de CPE (« clausiers ») pour le compte du Ministère de l’écologie en mars 2012. Il a rendu en qualité de co-pilote un rapport sur les « Financements innovants de l’efficacité énergétique » du Plan Bâtiment Durable en février 2013. Olivier Ortega est Maître de conférences à Sciences-Po Paris et enseigne à l’Université de Paris II et de Montpellier I. Diplômé de Sciences Po Paris, d’HEC Paris et de l’Université de Paris II, il est l’auteur d’ouvrages et de nombreux articles de droit public.

• Focus - Le PPA à la rescousse 16h45

  • Une nouvelle manière d’acheter de l’électricité
  • Les étapes à suivre pour le mettre en place
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    Hervé FOURNIER Conseiller municipal, Ville de Nantes

  • Hervé FOURNIER

    Conseiller municipal, Ville de Nantes

    Conseiller métropolitain délégué à l'emploi et la commande publique durable, Nantes métropole - Représentant de France urbaine

  • Conseiller municipal de Nantes, Conseiller métropolitain Nantes métropole délégué à l'emploi et à la commande publique durable Juriste de formation, Hervé Fournier dirige un bureau d'études en environnement. Élu en 2020, il anime le deuxième SPASER nantais, voté en 2022.

• Clôture 17h00

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    Alain LAMBERT Conseil National d'Évaluation des Normes (CNEN)

  • Alain LAMBERT

    Conseil National d'Évaluation des Normes (CNEN)

    Ancien Ministre du Budget et Président

  • Maire d'Alençon de mars 1989 à mai 2002, ancien ministre chargé du Budget et de la Réforme budgétaire de mai 2002 à mars 2004, Sénateur de l'Orne d’octobre 1992 à mai 2002 et d’octobre 2004 à octobre 2010, Alain Lambert est l’actuel président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN). Il œuvre, depuis sa création, à corriger notre façon de légiférer. C’est à l’occasion de ses missions notamment qu’il a eu à examiner d’importants projets de loi relatifs à la commande publique. Également auteur de nombreux textes sur le sujet, comme sa tribune « La commande publique, nouveau couteau suisse de l’action publique, a d’abord besoin de confiance » ou encore « Des mesures concrètes pour une rupture totale avec les dogmes de la commande publique », Alain Lambert n’a pas hésité à dénoncer la complexification administrative au sein du droit des marchés publics, dans son rapport, en collaboration avec Jean-Claude Boulard, sur la simplification des normes du 26 mars 2013.

• Fin de journée 17h15
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